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74 œuvres

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Recherche sur la circulation des solutions juridiquesAlexis Le QuinioFondation Varenne2011522
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Unité de l'État et droits des minorités
Diane Khair
Fondation Varenne
2011
601
L'indigène dans le droit colonial français, 1865-1955Yerri UrbanFondation Varenne2010665
L'indépendance du Conseil constitutionnelJulien ThomasFondation Varenne2010446
L'État musulman, entre l'idéal islamique et les contraintes du monde temporelMarie Claret de FleurieuFondation Varenne2010376
La cession de droits sociauxSandie Lacroix-de SousaFondation Varenne2010472
La politique migratoire de l'Union européenneYves PascouauFondation Varenne2010744
Les fondements épistémologiques du mouvement law & economicsRégis LanneauFondation Varenne2010638
Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881Nathalie DroinFondation Varenne2010597
Réflexions sur le concept de bien juridique protégé par le droit pénalMarion LacazeFondation Varenne2010553
Violence d'État et médiasLudivine ThouverezFondation Varenne2010400
Activisme et autolimitation de la Cour européenne des droits de l'hommeBéatrice DelzanglesFondation Varenne2009565
Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européenGuillaume BusseuilFondation Varenne2009776
Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielleFrédéric GéaFondation Varenne20092292
Généalogie du délit politiqueSophie DreyfusFondation Varenne2009492
Justice et législation sous le règne de Louis XIFrédéric F. MartinFondation Varenne2009550
L' émergence d'un droit pénal de l'Union européenneEmmanuelle GindreFondation Varenne2009524
La Russie entre fédération et empireRaphaëlle LirouFondation Varenne2009614
La citoyenneté en droit public françaisAnne-Sophie Michon-TraversacFondation Varenne2009655
La découverte du juge constitutionnel, entre science et politiqueRenaud BaumertFondation Varenne2009612
Les communes et la publicité commerciale extérieureMarcel MoritzFondation Varenne2009477
Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen âgeLuc GuéraudFondation Varenne2008456
L'internationalisation pénale en matière de trafic de droguePejman PourzandFondation Varenne2008448
L'universalité de faitAude DenizotFondation Varenne2008551
La cause étrangère dans les droits privé et public de la responsabilité extracontractuelleOlivia SabardFondation Varenne2008539
La coexistence des droits fondamentaux constitutionnels et européens dans l'ordre juridique françaisSébastien PlatonFondation Varenne2008709
La liberté de la presse dans la jurisprudence des cours constitutionnelles de la CEIInna ShvedaFondation Varenne2008576
Le pouvoir exécutif dans le processus de formation de la loi dans l'histoire constitutionnelle française, 1789-1958Alexandra PériFondation Varenne2008443
Les actes internes du ParlementLaurent DomingoFondation Varenne2008490
La capacité dans les contratsSandrine GodelainFondation Varenne2007591