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1 496 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses à tous juges autres que ceux auxquels le pouvoir en est attribué par le règlement du 30 juillet 1635, de connaître des différends qui naîtront pour raison du ban et arrière-banFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Muguet1692
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Arrêt du Conseil privé contradictoirement rendu le 5 octobre 1691 qui maintient les ecclésiastiques dans le privilège de ne pouvoir etre jugés prévotalementFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Muguet1692—
Arrêt du conseil privé, qui maintient les ecclésiastiques dans le privilège de ne pouvoir être jugés prévotalement ; déboute les officiers du présidial de Rodez de la demande qu'ils faisaient du contraireFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Muguet1692—
(Arrêtés de la Cour de Parlement concernant les subrogations et la forme des oppositions aux décrets.)France. Parlement de ParisF. Muguet1692—
(Arrêtés du Parlement concernant les péremptions, les poursuites des procureurs pour leurs frais et salaires l'enregistrement des saisies réelles et les oppositions qui y sont formées.)France. Parlement de ParisF. Muguet1692—
Déclaration... concernant les billets de change qui se font par les gens d'affaires... Vérifiée en Parlement le 6 mars 1692 et en la Cour des Aydes le 13 desdits mois et anFranceF. Muguet16924
Déclaration... concernant les officiers du mesurage des sels à la Pointe... Registrée en la Chambre des Comptes le dernier jour de décembre 1691, et Cour des Aydes le 8 janvier 1692FranceF. Muguet16924
Déclaration... donnée en faveur des jurez au fouin, touchant les foüins qui passent debout dans Paris... Registrée en la Cour des Aydes le 9 juin 1692FranceF. Muguet16924
Déclaration... portant réduction de partie des privilèges des maistres des postes... Registrée en Parlement le 18 janvier 1692 et en la Cour des Aydes le 22 desdits mois et anFranceF. Muguet16924
Déclaration... portant rétablissement des privilèges des maistres des postes... Registrée en Parlement le 16 avril 1692 et en la Cour des Aydes le 28 dudit mois et anFranceF. Muguet16924
Histoire du fanatisme de nostre tempsDavid-Augustin de BrueysF. Muguet1692—
Lettre de M. l'évesque de Meaux (J.-B. Bossuet) à frère N., moine de l'abbaye de N., converti de la religion protestante à la religion catholique, sur l'adoration de la Croix. (17 mars 1691.)Jacques Bénigne BossuetF. Muguet169214
Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame pour la prise de la place de Montmelian par l'armée du Roy, commandée par M. de CatinatFranceF. Muguet16924
Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de LuxembourgFranceF. Muguet16924
Lettre... écrite à Mgr l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis, par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de LuxembourgFranceF. Muguet16924
Mandemens... touchant les prières publiques pour obtenir la Sérénité du tempsEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet16922
Mandement de Mgr l'archevêque de Paris (ordonnant qu'à toutes les messes, l'on dise la collecte tendant à obtenir la conservation des biens de la terre [9 juillet 1692].)Eglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet1692—
Mandement... (portant défenses de prêcher dans le diocèse sans permission par écrit.)Eglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet1692—
Ordonnance... portant règlement pour la bonne discipline que S. M. veut que l'on garde dans ses arméesFranceF. Muguet16926
Ordonnance... portant règlement sur le logement et le payement des troupes de S. M. pendant l'hyver prochainFranceF. Muguet169253
Ordonnance... pour défendre aux capitaines d'habiller leurs valets comme les soldats de leurs compagniesFranceF. Muguet16924
Ordonnance... pour empescher qu'il ne soit plus délivré de routes que par ceux à qui il appartient d'en donnerFranceF. Muguet16924
Ordonnance... pour empêcher les enrôllemens forcezFranceF. Muguet16924
Ordonnance... pour empêcher que les officiers des troupes ne se débauchent les uns aux autres des cavaliers, dragons et soldatsFranceF. Muguet16925
Ordonnance... pour empêcher que les soldats des troupes d'infanterie ne soient débauchez par les capitaines de cavalerie et de dragons, pour les faire entrer dans leurs compagniesFranceF. Muguet16924
Ordonnance... pour faire que les capitaines qui n'auront pas plus de 45 ans, puissent estre pourveus des compagnies de grenadiersFranceF. Muguet16924
Ordonnance... pour régler la marche des bagages des armées de S. M.FranceF. Muguet16928
Ordonnance... pour régler le rang des lieutenans, sous-lieutenans et enseignes du régiment des Gardes Françaises avec les officiers des autres régimens d'infanterieFranceF. Muguet16924
Réponse au Traité des études monastiques par M. l'Abbé de la Trappe [Rancé]Armand-Jean de RancéF. Muguet1692479
Édit... portant création de 43 jurez chargeurs de bois à Paris, pour faire avec les anciens le nombre de 160FranceF. Muguet16924