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36 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de F. Antoine×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Lettres patentes... sur arrest du Conseil [du 4 juillet 1741, ci-inclus] qui proroge pendant 6 mois la surséance accordée par l'arrêt du 25 octobre dernier, concernant les communautés de filles, les hôpitaux et les écoles de charité du ressort du Parlement de Metz... Registrées en Parlement [à Metz] le 21 août... [1741.]Franceimpr. de F. Antoine1741
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Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Consel, registrés au Parlement de Metz, depuis sa création jusqu'en 1740, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite cour, etc. [Par N.-F. Lançon.]France, Nicolas-François Lançonimpr. de F. Antoine1740339
Déclaration... qui renouvelle les défenses aux nouveaux convertis de vendre leurs biens sans permission... Vérifiée en Parlement [à Metz] le 24 février... [1738.]FranceP. Valfray17383
Lettres patentes... portant confirmation de privilèges pour les commissaires et autres officiers du bureau des pauvres de l'hôpital de Saint-Nicolas de Metz... Vérifiées en Parlement [à Metz] le 13... [septembre 1721.]Franceimpr. de F. Antoine173810
(Arrêt du parlement entre le recteur du collège des Jésuites de Liège, et Poncette Alexandre, veuve de Philippe Signorel, qui fait défenses aux habitants de Muneau de reconnaître la juridiction du conseil de Luxembourg.)France. Parlement de Metzimpr. de F. Antoine17373
Mémoire sur l'état de la ville de Metz et les droits de ses évêques avant l'heureux retour des Trois-Évêchés sous la domination de nos roys. [Par N.-F. Lançon.]Nicolas-François Lançonimpr. de F. Antoine173714