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211 œuvres

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Traité élémentaire de droit civil belge Tome dixièmeHenri De PageE. Bruylant19491314
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Contribution à l'histoire du droit et au droit comparé. Le Droit civil en Belgique et en Hollande de 1800 à 1940. Les Sources du droit. Par É. Van Dievoet,... Ouvrage traduit du néerlandais sous la direction de l'auteur par André Trine,...
Emile Van Dievoet
E. Bruylant
1948
559
Edmond Henusse,... et Jean Van den Bossche,... La Répression du travail sous l'occupation allemande de 1940 à 1944, commentaire de l'arrêté-loi du 25 mai 1945Edmond Henusse, Jean Van Den BosscheE. Bruylant1947163
La Loi du 23 décembre 1946 instituant en Belgique le Conseil d'État, préparation des lois, contentieux administratif, recours contre les excès de pouvoir, commentaire législatif et doctrinalHenri VelgeE. Bruylant1947247
La banque mixteRoland DurviauxE. Bruylant1947274
Les Codes et les lois spéciales les plus usuellesBelgiqueE. Bruylant1947436
Traité élémentaire de droit civil belgeHenri De Page, Raymond Vander ElstE. Bruylant1947607
Traité élémentaire de droit civil belge, principes, doctrine, jurisprudence, par Henri de Page,... Table générale des tomes Ier à VII [-VIII à X], par Raymond Vander Elst,...Henri De Page, Raymond Pierre Charles Van Der Elst, Raymond Vander ElstE. Bruylant1947—
Ernest Solvay et l'Institut de sociologie, contribution à l'histoire de l'énergétique sociale...Daniel WarnotteE. Bruylant1946—
Histoire économique de la BelgiqueFernand BaudhuinE. Bruylant1946—
Histoire économique de la Belgique 1914-1939Fernand BaudhuinE. Bruylant1946423
Études sur les problèmes coloniaux. [Lettre-préface de M. Fernand Baudhuin.]A de Villenfagne de LoënE. Bruylant194679
Histoire économique de la Belgique... 1940-1944Fernand BaudhuinE. Bruylant1945435
Biographie nationale 28Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de BelgiqueE. Bruylant1944487
Paul de Visscher,... De la Conclusion des traités internationaux, étude de droit constitutionnel comparé et de droit internationalPaul De VisscherE. Bruylant1943295
Traité élémentaire de droit civil belgeHenri De Page, René DekkersE. Bruylant1941—
Précis de législation industrielle et socialePaul HaidantE. Bruylant1939347
Manuel pratique de la société congolaise par actions à responsabilité limitéeCarlos LouveauxE. Bruylant193580
Traité de la responsabilité civile extra-contractuelle, par Roger Pirson,... et Albert de Villé,...Albert de Villé, Roger PirsonE. Bruylant1935—
Traité élémentaire de droit civil belgeHenri De PageLibrairie du Recueil Sirey1933—
Recueil de la législation générale en vigueur en BelgiqueBelgiqueE. Bruylant1932—
La Crise économique en Afrique belge, situation actuelle et perspectives d'avenir, par Georges Van der Kerken,...Georges Van der KerkenE. Bruylant1931109
La Notion de droit subjectif dans le droit privéOctavian Ionescu—1931—
Le Fondement de la responsabilité civile extracontractuelle, étude de doctrine et de jurisprudence contemporaineJoseph RutsaertE. Bruylant1930322
Étude sur la délégation en droit privé romainPaul RutsaertE. Bruylant1929320
Divorce et séparation de corps, traité théorique et pratique suivant la législation, la doctrine et la jurisprudence belges et françaises et le droit international, par Arthur Piérard,...Arthur PiérardE. Bruylant1927—
L'Impôt sur le revenu en Angleterre, par Albéric Limpens,...Albéric LimpensE. Bruylant1923192
La Réforme bancaire aux États-Unis d'Amérique de 1913 à 1921, le système de la réserve fédérale, par Paul Van Zeeland,... Introduction de E. W. Kemmerer,...Paul Van ZeelandE. Bruylant1922297
Loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique, étude... par Georges Marcotty,...Georges MarcottyE. Bruylant192223
Les Modifications aux statuts des sociétés anonymesFerdinand GilsonE. Bruylant1919380