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24 œuvres

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Liste alphabétique des membres de l'Assemblée nationale qui ont voté par oui ou par non à l'appel nominal fait le 8 août 1792... sur le décret d'accusation contre M. LafayetteSociété des amis de la Constitution. ParisImpr. du patriote françois1792
11
Motion d'ordre de M. Sillery, dans la séance du 1er mai de la Société des Amis de la Constitution. - Opinion de M. Sillery, sur la coalition et la lettre confidentielle de M. de Lessart,... prononcée à la Société des Amis de la Constitution, dans sa séance du... 7 mars 1792Charles-Alexis-Pierre Brulart GenlisImpr. du patriote françois179238
Société des Amis de la Constitution.... Discours de M. Sillery, prononcé dans la séance du... 14 juin 1792... dans lequel il traite des avantages du camp fédératif... et de l'intrigue ministérielleCharles-Alexis-Pierre Brulart GenlisImpr. du patriote françois179218
Société des amis de la Constitution séante aux Jacobins. Second discours de Jean-Baptiste Louvet sur la guerre, en réponse à celui de Maximilien Robespierre. [18 janvier 1792.]Jean-Baptiste Louvet de CouvrayImpr. du patriote françois179219
Société des amis de la Constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Discours de Jean-Baptiste Louvet, sur la guerre, prononcé à la Société, le 9 janvier 1792Jean-Baptiste Louvet de CouvrayImpr. du patriote françois179212
Sté des Amis de la constitution... aux Jacobins, à Paris. Discours sur le veto appliqué par le Roi au décret du 9 novembre 1791, contre les émigrésEdmond-Louis-Alexis Dubois de CrancéImpr. du patriote françois17926
Adresse à l'Assemblée nationaleJean Baptiste SavyImpr. du patriote françois17912
Considérations sur la force publique et l'institution constitutionnelle des gardes nationales, présentées d'abord au Bureau de surveillance et de direction des institutions publiques, le 15 mai 1791, lues ensuite au Conseil général du département de Paris, par M. Kersaint,Armand Guy KersaintImpr. du patriote françois179180
Observations sur la nomination des commissaires de la comptabilitéAntoine BurtéImpr. du patriote françois179115
Observations sur la pétition de M. Clavière, par M. Lafreté. 15 novembre 1791Jean-Jacques LafretéImpr. du patriote françois179116
Représentations de cinquante-deux avocats aux Conseils, sur le projet de décret du Comité de judicature, relativement à la liquidation de leurs offices. (SignéLouis Constantin d' AugyImpr. du patriote françois1791—
Réflexions sur la répartition et la perception des contributions dans la ville de ParisJoseph Trécourt, Joseph TrécourtImpr. du patriote françois179116
Réplique de J.-P. Brissot à Charles Thévenot MorandeJacques-Pierre Brissot de WarvilleImpr. du patriote françois179131
Suite de mes Réflexions sur la répartition des contributions dans la ville de ParisJoseph Trécourt, Joseph TrécourtImpr. du patriote françois17918
Dissection du projet de M. l'évêque d'Autun sur l'échange universel et direct des créances de l'Etat contre les biens nationauxÉtienne ClavièreImpr. du patriote françois1790132
Mémoire sur la réunion des trois services, des postes aux chevaux, de la poste aux lettres et des messageries, sous une seule administration, par M. de Saint-VictourFenis de Saint VictourImpr. du patriote françois179032
Observation sur le rapport fait par M. de Biron à l'Assemblée nationale, au nom de son comité des finances, sur les postes, par M. Fenis, ci-devant de Saint-VictourFenis de Saint VictourImpr. du patriote françois179013
Projet sur la formation d'un tribunal populaire et suprême en matière criminelle, présenté par Mme de Gouges, le 26 mai 1790, à l'Assemblée nationaleOlympe de GougesImpr. du patriote françois17908
Réplique de J.-P. Brissot à Stanislas Clermont concernant ses nouvelles observations sur les comités de recherches, sur les causes de troubles ; les folliculaires, le long parlement d'Angleterre, M. Necker, etc.Jacques-Pierre Brissot de WarvilleImpr. du patriote françois179060
Réponse au "Mémoire à consulter et consultation pour M. Guignard Saint-Priest, ministre et secrétaire d'État aux départemens de l'intérieur du Royaume", lue au comité de recherches de la municipalité de Paris, par Jean-Philippe Garran,Jean-Philippe Garran de CoulonImpr. du patriote françois179070
Réponse aux observations de M. Necker sur le décret qui supprime la noblesseJean-René LoyseauImpr. du patriote françois179014
Réponse aux observations de M. Necker sur le décret qui supprime la noblesse... par M. LoyseauJean-René LoyseauImpr. du patriote françois179014
Grandes vérités, ou Adresse de J. P. L. Béyerlé à l'Assemblée nationaleJean-Pierre-Louis BeyerléImpr. du patriote françois178515
Plan d'organisation pour des bataillons de piquiers, arrêté par le conseil exécutif provisoireJoseph ServanImpr. du patriote françois17858