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484 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagneFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2016
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74
L'impact du chômage sur les personnes et leur entourageFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2016121
La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociauxFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2016110
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)France. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2016193
Rapport annuel sur l'état de la FranceFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2016115
Les forces vives au fémininFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel201590
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiauxFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2015214
Migrations internationalesFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel201576
Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieusesFrance. Conseil économique, social et environnementalimpr. du Journal officiel2014111
Manuel technique à l'usage des officiers-juristes et des officiers des prisonsFrance. Gouvernement militaire de la zone française d'occupation en Allemagneimpr. du Journal officiel1935—
Discussion du budget de 1888. Dépôt et lecture d'un projet de résolution présenté par M. le Cte de Colbert-Laplace, séance du 20 février 1888, sur la réforme de l'impôt des boissonsPierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel18881
Rapport sur un projet de décret relatif au conseil privé du SénégalFrance. Ministère de la marine et des colonies, Paul Dislèreimpr. du Journal officiel18867
Application du régime d'emprisonnement individuel en FranceFrance. Direction de l'administration pénitentiaireimpr. du Journal officiel1885135
Chambre des députés. Discours prononcé par M. le Cte de Colbert-Laplace. Séance du 26 mars 1885. Discussion du projet de loi relatif aux subventions de l'État pour la construction des établissements destinés à l'enseignementPierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel188514
Chambre des députés. Discours prononcés par M. Frédéric Passy, séances des 9 et 23 février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales)Frédéric Passyimpr. du Journal officiel1885134
Chambre des députés. L'Eglise Sainte-Geneviève. Protestation de M. le Cte Albert de Mun, séance du 28 mai 1885Albert de Munimpr. du Journal officiel1885—
Chambre des députés. Séance du lundi 11 mai 1885. Projet de loi sur la relégation des récidivistesLouis Herbetteimpr. du Journal officiel188512
Chambre des députés.... Discours prononcé par M. Wilson, séance du 10 juillet 1885. Discussion du projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées, de l'exercice 1886Daniel Wilsonimpr. du Journal officiel188587
Chambre des députés.... Discours prononcés par M. Richard Waddington, séances des 12 et 14 février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales)Richard Waddingtonimpr. du Journal officiel188583
Congrès pénitentiaire international de Rome, notes et observations présentées par M. L. Herbette,... Novembre 1885Louis Herbetteimpr. du Journal officiel188515
Discours prononcé ... à la distribution des prix aux élèves de l'École des beaux-artsEugène Guillaumeimpr. du Journal officiel188516
Discours prononcé par M. Amagat, séances des 22 et 23 juin 1885. Discussion du projet de loi concernant la caisse des chemins vicinaux et la caisse des lycées, collèges et écoles primairesAmant Louis Amagatimpr. du Journal officiel1885—
Discours prononcé par M. Ballue, séance du 22 décembre 1885. Discussion du projet portant ouverture et annulation de crédits extraordinaires pour le service du Tonkin et de MadagascarArthur Ballueimpr. du Journal officiel188532
Discours prononcé par M. Bigot (séance du 14 décembre 1885). Discussion des conclusions du rapport sur les élections de la LozèreJulien Armand Bigotimpr. du Journal officiel188521
Discours prononcé par M. Bontoux,... séance du 19 février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification au tarif général des douanesFélix Bontouximpr. du Journal officiel188516
Discours prononcé par M. Borriglione. Séance du 7 décembre 1885. Discussion de la validation des élections des Alpes-MaritimesAlfred-Ferdinand Borriglioneimpr. du Journal officiel188537
Discours prononcé par M. Courmeaux, séance du 21 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans, ayant pour objet de modifier la loi électoraleEugène Courmeauximpr. du Journal officiel188521
Discours prononcé par M. Edouard Millaud, au Sénat, le 19 mars 1885. Discussion de la proposition de loi portant modification au tarif général des douanesÉdouard Millaudimpr. du Journal officiel1885—
Discours prononcé par M. Francisque Reymond à l'appui de l'amendement présenté par MM. Reymond, Armez, Audiffred, de Lanessan, Mauger. Séance du 16 juin 1885. Discussion sur le projet et les propositions de loi relatifs au recrutement de l'arméeFrancisque Reymondimpr. du Journal officiel188547
Discours prononcé par M. Frédéric Passy. Séance du 9 [-23] février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales)France. Chambre des députés (1876-1942), Frédéric Passyimpr. du Journal officiel1885911