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183 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :[Direction générale des finances publiques]×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2015France[Direction générale des finances publiques]2014
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Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019France[Direction générale des finances publiques]2014130
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013France[Direction générale des finances publiques]201479
Égalité des territoires et logementFranceDirection du budget.]2014149
État récapitulatif de l'effort financier consenti en 2014 et prévu en 2015 au titre de la protection de la nature et de l'environnementFrance[Direction générale des finances publiques]2014168
État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits, 2013-2014France[Direction générale des finances publiques]201463
Évaluation des grands projets d'investissements publicsFrance[Direction générale des finances publiques]201435
Administration générale et territoire de l'ÉtatFrance[Direction générale des finances publiques]2013150
Annexe au projet de loi de finances pour 2014France[Direction générale des finances publiques]2013—
Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2012France[Direction générale des finances publiques]2013—
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2014France[Direction générale des finances publiques]2013—
Médias, livres et industries culturellesFrance[Direction générale des finances publiques]2013146
Participations de la France au désendettement de la GrèceFrance[Direction générale des finances publiques]201324
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012France[Direction générale des finances publiques]201377
SécuritésFranceDirection du budget.]2013198
Écologie, développement et mobilité durablesFranceDirection du budget.]2013538
Agriculture, alimentation, forêt et affaires ruralesFranceimpr. nationale2012206
Aides à l'acquisition de véhicules propresFranceimpr. nationale201231
Annexe au projet de loi de finances pour 2013France[Direction générale des finances publiques]2012—
Annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année pour 2011France[Direction générale des finances publiques]2012—
Avances aux organismes de sécurité socialeFranceimpr. nationale201230
Compte général de l'État, Rapport de présentationFrance[Direction générale des finances publiques]201240
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2013France[Direction générale des finances publiques]2012—
Financement des aides aux collectivités pour l'électrification ruraleFranceimpr. nationale201238
Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'ÉtatFranceimpr. nationale201236
Participation de la France au désendettement de la GrèceFranceimpr. nationale201228
Politique immobilière de l'ÉtatFrance[Direction générale des finances publiques]2012257
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011France[Direction générale des finances publiques]201272
Rapport sur les autorités publiques indépendantesFrance[Direction générale des finances publiques]2012106
Régimes sociaux et retraitesFrance[Direction générale des finances publiques]201277