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78 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les budgets primitifs 2021 des départements (en opérations budgétaires)France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2021
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Les finances des collectivités locales en 2020France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2021—
Les finances des départements entre 2015 et 2021France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2021—
Guide juridique relatif à la législation funéraire à l'attention des collectivités territorialesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2017106
Plan de compte des communesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2011—
Les finances des départements 2002France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200826
Mémento du maire nouvellement éluFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200856
Plan de comptes des communes applicable au 1er janvier 2008, nomenclature budgétaire M14France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2008—
Guide statistique de la fiscalité directe locale 2006France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200736
Le guide de la délégation des services publics locauxFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200741
Le guide des impôts locauxFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2007147
Le guide des sociétés d'économie mixte localesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2007130
Les budgets primitifs des départementsFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200728
Les finances des communes de plus de 10000 habitants 2005France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200732
Les finances des groupements de communes à fiscalité propre en 2005France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200732
Les finances des régionsFrance. Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales (2007-2010)Direction générale des collectivités locales200732
Guide statistique de la fiscalité directe locale 2005France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200633
Les budgets primitifs des départementsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200630
Les budgets primitifs des régionsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200631
Les finances des communes de moins de 10000 habitantsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200632
Les finances des régionsFrance. Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales (2007-2010)Direction générale des collectivités locales200631
Les budgets primitifs des communes et des groupements à fiscalité propreFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200531
Les budgets primitifs des départementsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200524
Les finances des communes de moins de 10000 habitantsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200530
M14France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales2005180
Patrimoine et paysagesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200561
Les budgets primitifs des communesFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales200431
Les relations financières entre les collectivités territoriales et les clubs sportifsFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200234
Méthodologie pour l'évaluation de l'impact d'un sujet de normalisationFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200218
L'hygiène et la sécurité dans la fonction publique territorialeFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales200131