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133 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Développement des dépenses budgétaires, Agriculture, alimentation, pêche et affaires ruralesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique2004
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41
Compte général de l'administration des finances rendu pour l'année 1997France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1998—
Rapport de présentation du compte général de l'administration des finances, 1997France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199865
Compte général de l'administration des finances, 1996France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1997—
Rapport de présentation du compte général de l'administration des finances 1996France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199758
Rapport de présentation 1995France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199671
Développement des dépenses budgétaires IIIFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199519
Rapport de présentation 1994France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199569
Conjoncture départementale mai 1994France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique19948
Conjoncture régionale Janvier 1994France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique19948
Conjoncture régionale Juillet 1994France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique19948
Développement des dépenses budgétaires IFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199459
Développement des dépenses budgétaires IIFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199425
Guide financier des collectivités territorialesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1994236
Informatisation du recouvrement de l'impôt direct Titre IFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1994—
Instruction codificatrice n°94-106-A du 21 octobre 1994, Guide de fiscalitéFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1994—
Instruction provisoire M14 pour l'expérimentation en 1994 du futur cadre comptable des communesFrance. Direction générale de la comptabilité publique, France. Direction générale des collectivités localesDirection de la comptabilité publique1994—
Rapport de présentation 1993France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199465
Développement des dépenses budgétaires 01France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199375
Développement des dépenses budgétaires 02France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199355
Développement des dépenses budgétaires 03France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199317
Développement des dépenses budgétaires I, Urbanisme, logement et services communsFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199339
Impôts versés spontanémentFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1993—
Informatisation du recouvrement de l'impôt direct Titre IVFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199376
Instruction M 49 sur la comptabilité des services publics locaux de distribution d'eau et d'assainissementFrance. Direction générale de la comptabilité publique, France. Direction générale des collectivités localesDirection de la comptabilité publique199344
Instruction codificatrice n °93-46-B2 du 6 avril 1993, Nomenclature des codes utilisés par les centres informatiques des services déconcentrés du Trésor pour la mise en paiement des rémunérationsFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1993—
Instruction codificatrice n°93-27-A7 du 16 février 1993, Recouvrement des créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaineFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1993—
Instruction confidentielle du service de la redevance de l'audiovisuelFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1993—
Instruction générale du Service de la redevance de l'audiovisuelFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1993—
Les finances des régions de métropole en 1992France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique199314