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32 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :éditions des Juris-classeurs×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des Successions de Français comprenant des biens en Angleterre (transfert de valeurs anglaises après décès), et de quelques notions de droit anglais sur les successions, par Pierre Pellerin,... 4e éditionPierre Pellerinéditions des Juris-classeurs1933
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68
Guide pratique fiscal, administratif et juridique des débitants de boissons, hôteliers, limonadiers et restaurateursAndré Perraud-Charmantieréditions des Juris-classeurs1933315
La restitution des droits d'enregistrementAlbert Fèvreéditions des Juris-classeurs1933223
Le nouveau Code de la routeLouis Gardenatéditions des Juris-classeurs1933135
Les fonctions du tuteurHenry Moreauéditions des Juris-classeurs1933212
Traité-Formulaire de procédure générale (civile, commerciale, criminelle et administrative), par Eugène Raviart,... 5e édition,... comprenant le formulaire de Octave et Laurent Raviart,...Eugène Raviartéditions des Juris-classeurs1933—
Traité-Formulaire de procédure générale (civile, criminelle et administrative), par Eugène Raviart. 5e édition,... comprenant le formulaire de Octave et Laurent RaviartOctave Raviart, Laurent Raviartéditions des Juris-classeurs1933—
Traité-Formulaire des administrateurs judiciaires et des curateurs aux successions vacantes, par Ch. Hébert,... et Eug. Raviart,... 3e édition,...Eugène Raviartéditions des Juris-classeurs1933423
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées, commentaire, par Charles Barry,... 17e édition complètement refondue et mise au courantAlbert Texieréditions des Juris-classeurs1931485
Traité des assurances socialesPierre Olivier de Sardan, Pierre Tissier, Pierre Laroque, Pierre Clossetéditions des Juris-classeurs1931157
Traité-formulaire des titres nominatifs et des certificats de propriété (loi du 26 mars 1927). Mutations. Transferts. Conversions et Remboursements des rentes sur l'État. Actions. Parts de fondateur et Obligations françaises et étrangères. Livrets des Caisses d'épargne et de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Cautionnements. Pensions. Traitements, etc.Charles-Louis Julliotéditions des Juris-classeurs1931673
Albert Vaunois,... Henry Geoffroy,... et Maurice Darras,... La Propriété littéraire et artistiqueAlbert Vaunois, Maurice Darras, Henry Geoffroyéditions des Juris-classeurs1929248
La Nouvelle législation sur les loyers. Commentaire de la loi du 29 juin 1929 modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926, par Paul Gaudeffroy et Jacques SudreJacques Sudreéditions des Juris-classeurs192976
Code de l'enregistrementJacques Guilhot, Charles Guilhotéditions des Juris-classeurs1928504
Code de l'impôt sur le chiffre d'affairesJacques Guilhot, Charles Guilhotéditions des Juris-classeurs1928180
Code de l'impôt sur les revenusJacques Guilhot, Charles Guilhot, R Forgeséditions des Juris-classeurs1928160
Code des impôts sur les valeurs mobilièresJacques Guilhot, Charles Guilhotéditions des Juris-classeurs1928160
Code du timbreJacques Guilhot, Charles Guilhotéditions des Juris-classeurs1928350
Codes et lois pour la FranceFranceéditions des Juris-classeurs192863
Du règlement d'avaries communesThrasyvoulos A Haralambidiséditions des Juris-classeurs192878
La Contribution foncière, impôts d'État, impositions locales, Alsace et Lorraine, la taxe de main-morte, par Pierre Tissier,... Préface de Jean Labbé,...Pierre Tissieréditions des Juris-classeurs1928248
Pratique criminelle des cours et tribunauxFaustin Hélie, Joseph Depeigeséditions des Juris-classeurs19281082
Commentaire pratique de la nouvelle loi de finances du 13 juillet 1925Maurice Bokanowski, Edmond Laskineéditions des Juris-classeurs1925185
Guide formulaire portatif à l'usage des huissiers et de leurs clercsPaul ColinG. Godde1923292
La pension alimentaire de l'hypothèque légaleHenry-C. Moreauéditions des Juris-classeurs192220
Théâtres et spectaclesLouis Crémieuéditions des Juris-classeurs191823
Théâtres et spectacles. Traité théorique et pratique accompagné d'un index alphabétique et d'une table de jurisprudence...Louis Crémieuéditions des Juris-classeurs1913—
De la Clause de répartition d'intérêts en l'absence de bénéficesJean Lesage Duhazayéditions des Juris-classeurs1912136
De la Validité des actes faits par l'héritier apparentGeorges Sanatescoéditions des Juris-classeurs1912395
La notion du contrat de travailAlexis G Martiniéditions des Juris-classeurs1912353