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1 552 œuvres

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Discours prononcé par M. Le Myre de Vilers... Séances des 27 et 29 novembre 1890. Discussion du budget des coloniesCharles-Marie Le Myre de Vilersimpr. des journaux officiels189035
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Discours prononcé par M. Léon Say. Séance du 27 octobre 1890. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891Léon Sayimpr. des journaux officiels189087
Discours prononcé par M. Thellier de Poncheville, séance du 24 juillet 1890. Discussion du projet de loi sur le régime des sucresCharles Thellier de Ponchevilleimpr. des journaux officiels189024
Discours prononcé par M. Thellier de Poncheville,... sur le budget du Ministère de l'intérieur, séance du 10 novembre 1890Charles Thellier de Ponchevilleimpr. des journaux officiels189016
Discours prononcé par M. Viger,... sur la proposition de loi relative au régime douanier des maïs et des rizAlbert Vigerimpr. des journaux officiels189011
Discours prononcé par M. le Cte Armand, séance du 18 juillet 1890, discussion sur une proposition de loi de M. le Cte Armand, tendant à dégrever de 52 millions le principal de l'impôt foncier sur la propriété ruraleErnest Armandimpr. des journaux officiels1890—
Discours prononcé par M. Éd. Aynard. Séance du 12 mai 1890. Discussion de la proposition de loi de M. Bovier-Lapierre sur les syndicats professionnelsÉdouard Aynardimpr. des journaux officiels1890—
Discours prononcé par M. Éd. Aynard. Séances des 22 et 24 novembre 1890. Discussion du budget des beaux-artsÉdouard Aynardimpr. des journaux officiels1890—
Discours prononcés par M. Cordelet,... Délibérations sur la proposition de loi relative aux délits de presseLouis-Auguste Cordeletimpr. des journaux officiels189077
Discours prononcés par M. Éd. Aynard, séances des 5 et 9 juin 1890. Discussion sur la proposition de loi relative au régime douanier des maïs et des rizÉdouard Aynardimpr. des journaux officiels1890—
Discours prononcés par MM. le Cte de Lanjuinais, le Bon Reille, le Vte de Montfort. Séances des 7 et 8 novembre 1890. Discussion du budget de la guerrePaul-Henri Lanjuinais, René Reille, Louis Vte de Montfortimpr. des journaux officiels189091
Discussion des conclusions du rapport du 3e bureau sur l'élection de M. le Mis de Villeneuve dans l'arrondissement de Calvi (Corse). Discours de M. de Villeneuve. [Interventions de MM. Déroulède, Corneau, Pichon, Clemenceau, etc. ...]Christian de Villeneuve-Esclaponimpr. des journaux officiels18907
Discussion générale du budget de l'exercice 1891Gustave Rivetimpr. des journaux officiels18904
Discussion sur la prise en considération d'une proposition de loi concernant l'organisation du Conseil général de la SeineAlcide Poirrierimpr. des journaux officiels189016
Exposition universelle de 1889. Les expositions de l'Etat au champ de Mars et à l'esplanade des InvalidesExposition internationale (1889 ; Paris)impr. des journaux officiels1890—
Interpellation adressée au ministre de l'Intérieur par M. H. Wallon, sur quelques arrêtés du préfet de la Seine relatifs à la dénomination des rues de ParisHenri Wallonimpr. des journaux officiels189036
Le Congrès et l'exposition spéciale de Saint-Pétersbourg, juin-juillet 1890. Travail et documents présentés au ministre de l'IntérieurLouis Herbetteimpr. des journaux officiels189029
Les Congrès pénitentiaires internationaux. Le congrès et l'exposition spéciale de Saint-Pétersbourg, juin-juillet 1890. Travail et documents présentés au ministre de l'Intérieur par M. L. Herbette,Louis Herbetteimpr. des journaux officiels189031
Note sur le commerce d'exportation et d'importation du deuxième arrondissement du SénégalFélix Crosimpr. des journaux officiels189036
Organisation et composition du Conseil supérieur des coloniesFrance. Sous-secrétariat des coloniesimpr. des journaux officiels189026
Rapport adressé au Ministre de la Marine au nom de la commission chargée de l'étude des questions se rattachant au régime de l'inscription maritime.C. Renduelimpr. des journaux officiels189087
Rapport adressé au ministre de la marine au nom de la commission chargée de l'étude des questions se rattachant au régime de l'inscription maritime. (SignéC. Renduelimpr. des journaux officiels1890—
Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances par M. Boutin, conseiller d'État, Directeur général des contributions directes, sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885 (art. 34)France. Administration des contributions directesimpr. des journaux officiels1890208
Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances, par M. Boutin,... sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885 (art. 34) (5 juillet 1890)France. Administration des contributions directesimpr. des journaux officiels1890207
Rapport au ministre de la Marine, par M. G. Bouchon-Brandely,... sur l'état de l'ostréiculture et des gisements naturels d'huîtres en quelques points de la Bretagne et de la VendéeGermain Bouchon-Brandelyimpr. des journaux officiels189028
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891, par M. Le Myre de Vilers,... Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. Service des colonies. Subvention de la métropole au budget de l'Annam et du Tonkin. Contingent de la CochinchineCharles-Marie Le Myre de Vilersimpr. des journaux officiels1890—
Renseignements sur la situation des coloniesFrance. Ministère de la marine et des coloniesimpr. des journaux officiels189038
Renseignements sur la situation des coloniesFrance. Ministère de la marine et des coloniesimpr. des journaux officiels189035
Sénat. Discours prononcé par M. Bernard Lavergne. Séance du 2 décembre 1890. Proposition de loi concernant les syndicats professionnelsBernard Lavergneimpr. des journaux officiels1890—
Sénat. Discours prononcé par M. Boulanger,... Séance du 18 décembre 1890. Discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercie 1891Ernest Boulangerimpr. des journaux officiels1890—