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1 552 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Discours prononcé par M. le Dr Viger,Albert Vigerimpr. des journaux officiels1891123
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Discours prononcé par M. Éd. Aynard. Séance du 2 mai 1891. Discussion du tarif général des douanes
Édouard Aynard
impr. des journaux officiels
1891
—
Discours prononcé par M. Édouard Lockroy,... Séances des 28 et 30 avril 1891. Tarif général des douanesÉdouard Lockroyimpr. des journaux officiels1891131
Discours prononcé par M. Étienne,... Séance du 1er décembre 1891. Discussion du budget de l'exercice 1892Eugène Étienneimpr. des journaux officiels189140
Discours prononcés par M. Félix Faure, séances des 25 octobre, 10 et 17 novembre, 1er, 2 et 3 décembre 1890. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891Félix Faureimpr. des journaux officiels189162
Discours prononcés par M. Félix Faure. Séances des 24 et 25 juin 1891. Discussion du projet de loi relatif à l'acte général de la conférence de BruxellesFélix Faureimpr. des journaux officiels189126
Discours prononcés par M. Milochau,... Séances des 23, 30 mai et 1er juin 1891. Discussion du tarif des douanesNarcisse Émile Milochauimpr. des journaux officiels189169
Discours prononcés par M. Milochau,... séances des 30 mai et 1er juin 1891. Discussion du tarif des douanesNarcisse Émile Milochauimpr. des journaux officiels18918
Interpellation adressée au ministre de l'Intérieur par M. H. Wallon, sur l'inauguration à Paris de la statue de Danton, pour le 14 juilletHenri Wallonimpr. des journaux officiels189129
L'Alimentation publique en eau potable devant le Comité consultatif d'hygiène publique de France (1884 à 1890), rapport présenté au Comité consultatif, le 6 avril 1891, par M. Henri Monod,Henri Monodimpr. des journaux officiels1891—
La Réforme générale de l'impôtAdolphe Maujanimpr. des journaux officiels1891—
La Réforme générale de l'impôt, par M. Maujan, député, et un grand nombre de ses collèguesAdolphe Maujanimpr. des journaux officiels1891180
Note adressée au sous-secrétaire d'État des Colonies, par le lieutenant Armand, sur les établissements français de la Côte-d'OrJean Baptiste Charles Armandimpr. des journaux officiels1891—
Rapport commercial sur Madagascar en 1890, rédigé par MAlbert-François-Ildefonse d' Anthouardimpr. des journaux officiels1891—
Rapport présenté au ministre de la Marine au nom du Comité des pêches maritimes sur la nécessité d'un décret interdisant l'emploi de la dynamite pour la pêche maritimeEdmond Perrierimpr. des journaux officiels189115
Renseignements sur la situation des coloniesFrance. Ministère de la marine et des coloniesimpr. des journaux officiels189114
Sous-secrétariat d'Etat des Colonies. Renseignements sur la situation des coloniesFrance. Sous-secrétariat des coloniesimpr. des journaux officiels1891465
Séance du Sénat du 8 mai 1894. Discussion de l'interpellation sur l'application des nouveaux règlements des études médicales qui doivent entrer en vigueur le 1 novembre 1895Léon Labbéimpr. des journaux officiels189116
Sénat. Discours prononcé par M. André Déprez,... Séance du 26 mai 1891. Discussion de la loi sur le régime des sucresAndré Déprez, André Déprezimpr. des journaux officiels189116
Sénat. Discours prononcé par M. Yves Guyot,... séance du 23 décembre 1890. Discussion du budget des conventions, article 44 de la loi des financesYves Guyotimpr. des journaux officiels1891—
Sénat. Discours prononcé par M. le Mis de L'Angle-Beaumanoir,... Séance du 4 mai 1891. Discussion de l'interpellation relative à l'application de la loi scolaireMis de L'Angle-Beaumanoirimpr. des journaux officiels1891—
Sénat. Discours prononcé par m. le Mis de L'Angle Beaumanoir,... Séance du 17 novembre 1891. Interpellation relative à l'application des lois du 28 mars 1882 et du 30 octobre 1886Mis de L'Angle-Beaumanoirimpr. des journaux officiels1891—
Sénat. Extrait du "Journal officiel" du 13 décembre 1891. Discours prononcé par M. de La Berge. Séance du 12 décembre 1891. Discussion du tarif général des douanes (filés de bourre de soie, ou chappes)Albert de La Bergeimpr. des journaux officiels189120
Sénat. Session extraordinaire 1890. Budget de l'exercice 1891. Rapport de M. Pauliat,... Service de l'Algérie (Ministère de l'intérieur)Louis Pauliatimpr. des journaux officiels18918
Sénat. Séance du 12 décembre 1891. Tarif général des douanes. Discours prononcé par M. Edouard Millaud,... contre les droits proposés sur les tissus de soie pureÉdouard Millaudimpr. des journaux officiels1891—
Sénat. Séance du vendredi 19 juin 1891. Disocurs prononcé par M. Trarieux sur les syndicats professionnels de patrons et d'ouvriersLudovic Trarieuximpr. des journaux officiels1891—
Sénat... Séance du... 19 juin 1891. Discours prononcé par M. Trarieux sur les syndicats professionnels de patrons et d'ouvriersLudovic Trarieuximpr. des journaux officiels189155
Sénat.... Discours prononcé par M. Challemel-Lacour. Séance du 19 novembre 1891. Délibération sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanesPaul Challemel-Lacourimpr. des journaux officiels1891—
Sénat.... Discours prononcé par M. Jules Guichard, séance du 2 mars 1891. Discussion sur la situation de l'AlgérieJules Guichardimpr. des journaux officiels189137
Sénat.... Tarif des douanes. Vins. Discours prononcé par M. Griffe... Séance du 5 décembre 1891Charles-Antoine-Jules Griffeimpr. des journaux officiels189143