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1 552 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juillet 1954France. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966), France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
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impr. des journaux officiels
1954
59
Accords entre la France et les Etats associés du Cambodge, du Laos et du Viet-Nam. [Décret de ratification du 23 février 1953.]Franceimpr. des journaux officiels195340
Adjudications et marchés. Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux du Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme. [Arrêté du 7 janvier 1953.]France. Ministère de la reconstruction et du logementimpr. des journaux officiels195340
Allocations familiales agricolesFrance. Ministère de l'agriculture (1944-1972)impr. des journaux officiels195316
Aéronautique civileFrance. Ministère des travaux publics, transports et tourisme (1948-1966)impr. des journaux officiels195314
Aéronautique civileFranceimpr. des journaux officiels195316
Aéronautique civile. Régime juridique, administratif et financier des aérodromes. Coordination des transports aériensFrance. Ministère des travaux publics, transports et tourisme (1948-1966)impr. des journaux officiels195313
Budget de l'exercice 1953. Dépenses d'investissement et d'équipement des services civilsFranceimpr. des journaux officiels195363
Budget et trésorerie. Réforme des marchés publics. Entreprises nationalesFrance. Présidence du Conseilimpr. des journaux officiels1953116
Caisses artisanales d'allocation vieillesseFrance. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels195353
Circulation routière internationaleFrance, France. Ministère des travaux publics, transports et tourisme (1948-1966)impr. des journaux officiels195310
Conditionnement des huiles essentiellesFrance. Ministère de la France d'Outre-merimpr. des journaux officiels195314
Conditionnement du cotonFrance. Ministère de la France d'Outre-merimpr. des journaux officiels19536
Constitution de la République française du 27 octobre 1946. [- Lois du 27 octobre 1946 sur la composition du Conseil de la République, du Conseil économique, de l' Assemblée de l'Union française, de la Haute Cour de justice. Lois des 5 et 7 octobre 1946 relatives à l'élection des membres de l'Assemblée nationale.]Franceimpr. des journaux officiels195324
ConstructionFranceimpr. des journaux officiels195326
ConstructionFrance. Ministère de la reconstruction et du logementimpr. des journaux officiels195315
Convention générale entre la France et la République populaire fédérative de Yougoslavie sur la sécurité socialeFrance, Yougoslavie, France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels195336
Convention internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en merFranceimpr. des journaux officiels1953156
Convention internationale sur les pêcheries de l'Atlantique Nord-OuestFranceimpr. des journaux officiels195318
Conventions internationales Accord sur les dettes extérieures allemandes [et accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne sur le règlement de la créance du Gouvernement français au titre de l'assistance économique fournie à l'Allemagne après la guerre, signés tous deux à Londres, le 27 février 1953.]France, Allemagne (République fédérale)impr. des journaux officiels1953147
Conventions internationales pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages et aux marchandises transportées par voie ferréeFranceimpr. des journaux officiels195318
Conventions internationales. Construction et exploitation de l'aéroport de Bâle. Mulhouse à BlotzheimFranceimpr. des journaux officiels195329
Conventions internationales. Conventions franco-canadiennes en matière fiscaleFranceimpr. des journaux officiels195320
Céréales, farines. Campagne 1953-1954France. Ministère de l'agriculture (1944-1972)impr. des journaux officiels195337
Documents parlementairesFrance. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1953—
Débats de l'Assemblée nationale. 2e législature. Sessions de 1951France. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1953—
Epargne-constructionFrance, France. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966)impr. des journaux officiels195313
Exportations-importationsFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsimpr. des journaux officiels19537
Frais de déplacement des personnels civils de l'EtatFrance. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966)impr. des journaux officiels195314
Incorporation du contingent en 1953France. Ministère de la défenseimpr. des journaux officiels195312