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1 552 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Recueil des lois et décrets relatifs au budget de l'exercice 1955Franceimpr. des journaux officiels1955200
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Recueil des principaux textes concernant les dommages de guerre
France, France. Ministère de la reconstruction et du logement
impr. des journaux officiels
1955
106
Règlement intérieur des caisses artisanales d'allocation vieillesseFrance. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels195542
Règlementation de l'exploitation et de l'emploi des explosifs dans les carrières à ciel ouvertFrance. Ministère de l'industrie et du commerce (1952-1959)impr. des journaux officiels195528
Réforme de la publicité foncière. [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]France, France. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966)impr. des journaux officiels195594
Réforme des traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1955France. Direction générale de l'administration et de la fonction publiqueimpr. des journaux officiels1955120
Régime des pensions des personnels de l'Etat tributaires de la loi du 21 mars 1928. [Loi n° 49-1097 du 2 août 1949. Décrets n° 50783 du 24 juin 1950, du Ministre des Finances et des affaires économiques.]France, France. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966)impr. des journaux officiels195537
Répression des fraudes en ce qui concerne le lait et les produits laitiersFrance, France. Ministère de l'agriculture (1944-1972)impr. des journaux officiels195516
Services médicaux du travailFranceImpr. de journaux officiels1955—
Statut général des fonctionnairesFrance, France. Direction générale de l'administration et de la fonction publiqueimpr. des journaux officiels195537
Statut particulier du personnel des directions régionales de la Sécurité socialeFrance, France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels195518
Sécurité socialeFrance, France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels1955130
Affectations spéciales pour le cas de mobilisationFranceimpr. des journaux officiels1954189
Analyse physique et chimique du laitFrance. Ministère de l'agriculture (1944-1972)impr. des journaux officiels195448
Annales de l'Assemblée nationale. Documents parlementairesFrance. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1954—
Baux commerciauxFranceImpr. de journaux officiels1954—
Conseil économique. Conjoncture des territoires extra-métropolitains de l'Union française. Janvier 1953France. Conseil économiqueimpr. des journaux officiels1954355
Construction. Participation des employeursFranceImpr. de journaux officiels1954—
Construction. Primes et prêts spéciaux. [1954.]France, France. Ministère de la reconstruction et du logementimpr. des journaux officiels1954254
Débats de l'Assemblée nationale. 2e législature. Session de 1953France. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1954—
Débats de l'Assemblée nationale. 2e législature... 1952France. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1954—
Epargne-construction. [1954.]Franceimpr. des journaux officiels195420
Halles centrales de ParisFrance. Ministère des finances et des affaires économiques (1958-1966)impr. des journaux officiels195435
Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodesFranceImpr. de journaux officiels1954—
Permis de construireFranceImpr. de journaux officiels1954—
Prestations familiales. [Législation et règlementation concernant les prestations familiales. Textes mis à jour à la date du 15 juin 1954 par les services du Ministère du Travail et de la sécurité sociale.]France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. des journaux officiels1954137
Registre du commerceFranceImpr. de journaux officiels1954—
Réforme des lois d'assistanceFrance. Ministère de la santé publique et de la population (1946-1956)impr. des journaux officiels195429
Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du publicFrance. Ministère de l'intérieur (1912-1981)impr. des journaux officiels1954278
Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter duFranceImpr. de journaux officiels1954—