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1 552 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Annales de l'Assemblée nationale. Documents parlementaires 9France. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels195942
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Assainissement des agglomérationsFrance. Ministère de la santé publique et de la population (1959-1966)impr. des journaux officiels195928
Conseil économique. Conjoncture économiqueFrance. Conseil économiqueimpr. des journaux officiels1959176
Constitution et ordonnances portant lois organiques relatives à la CommunautéFranceimpr. des journaux officiels195941
Constitution. Ordonnances portant lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publicsFranceimpr. des journaux officiels1959136
Convention collective nationale de la fabrication du verre à la main.France. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels195985
Convention collective nationale de la meunerieFrance. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels195967
Cour arbitrale de la CommunautéFranceimpr. des journaux officiels195941
Dommages de guerre 1er juin 1959Franceimpr. des journaux officiels1959138
Débats de l'Assemblée nationale. 3e législature... Session de 1957-1958France. Assemblée nationale (1946-1958)impr. des journaux officiels1959—
Ministère des finances et des affaires économiques. Direction de la comptabilité publique. Nomenclature des registres et des imprimés utilisés par les comptables du trésorFrance. Direction générale de la comptabilité publique—1959116
Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés pour la fourniture de denrées alimentaires. Marchés publics. Denrées alimentairesFrance. Groupe permanent d'étude des marchés de denrées alimentairesimpr. des journaux officiels1959—
Ministère des finances et des affaires économiques. Groupe permanent d'étude des marchés pour la fourniture de denrées alimentaires. Marchés publics. Denrées alimentaires 1er janvier 1959France. Groupe permanent d'étude des marchés de denrées alimentairesimpr. des journaux officiels1959125
Primes à l'amélioration de l'habitat rural 31 mars 1959Franceimpr. des journaux officiels195927
Prévention médicale de la silicose professionnelle dans les mines, minières et carrièresFrance. Ministère de l'industrie (1959-1969)impr. des journaux officiels195946
Règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondageFrance. Ministère de l'industrie et du commerce (1952-1959)impr. des journaux officiels1959175
Règlement provisoire du SénatFrance. Sénat (1958-....)impr. des journaux officiels195980
Réglementation de l'exploitation des carrières à ciel ouvert et de l'emploi des explosifs dans les carrières et minièresFrance. Ministère de l'industrie (1959-1969)impr. des journaux officiels195957
Sociétés et valeurs mobilières 15 juin 1959Franceimpr. des journaux officiels1959229
Sénat de la Communauté. Comptes rendus des débats. Session deCommunauté française. Sénatimpr. des journaux officiels1959—
Textes officiels. Série B. Sécurité socialeFrance. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels1959—
Textes officiels. Série B. Sécurité sociale 1France. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels1959—
Textes officiels. Série B. Sécurité sociale 2France. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels1959147
Textes officiels. Série B. Sécurité sociale 2 bisFrance. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels195948
Textes officiels. Série B. Sécurité sociale 3France. Ministère du travail (1958-1966)impr. des journaux officiels1959140
Troisième Plan de modernisation et d'équipement 1958-1961France. Commissariat général du planimpr. des journaux officiels1959254
AssociationsFrance. Ministère de l'intérieur (1912-1981)impr. des journaux officiels195862
Avant-projet de constitutionFranceimpr. des journaux officiels195840
Caisses artisanales d'allocation vieillesseFrance. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1957-1958)impr. des journaux officiels195843
Colombophilie civileFranceimpr. des journaux officiels195836