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44 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Delamotte fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Dictionnaire de comptabilité, manutention et procédure, domaines, hypothèques 3Charles GéraudDelamotte fils1890578
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Dictionnaire de comptabilité, manutention et procédure, domaines, hypothèques, à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques, par Charles Géraud,... 3e édition, entièrement refondue et mise à jour, publiée, avec la collaboration de M. Foubert Rousson,...
Charles Géraud
Delamotte fils
1890
—
Guide pratique des sociétés d'assurances mutuelles contre l'incendie, leur création, leur fonctionnement et l'exposé des droits auxquels elles sont assujetties, avec formules, modèles de registres et d'états et textes des lois, par J.-J. Barbier,... et A. Bernard,...Albin Bernard, J J BarbierDelamotte fils189060
Manuel de l'aspirant au surnumérariat de l'enregistrement, des domaines et du timbreThéodore KüssDelamotte fils1890661
Manuel électoral complet au courant des lois nouvellesP Rey, Ch Gudin Du PavillonDelamotte fils1890—
Des Délimitations du domaine public maritime et fluvial, par F. Texereau,...F TexereauDelamotte fils188948
Du Secret des lettres missives, de leur propriété, de leur production en justiceAlbert LegrisDelamotte fils1889155
LachaudHenri RobertDelamotte fils188925
Lachaud, conférence faite à l'Association polytechnique (section du IXe arrondissement), le 20 décembre 1888Henri RobertDelamotte fils188925
Traité de comptabilité notariale, nouveau système très simple et pratique, permettant à tout notaire de se rendre un compte instantané et permanent de sa situation, avec preuves de la justesse des opérations, sans augmenter les écritures... par J. Leprieur,...J LeprieurDelamotte fils188932
La basoche notarialeLucien GentyDelamotte fils1888265
Le régime dotal dans la pratiqueAlbert AndréDelamotte fils1888161
Traité pratique des cessions de fonds de commerce et des marques de fabrique et brevets d'invention au point de vue des droits d'enregistrement et de timbreG. GalloisDelamotte fils1888144
Guide pratique de photocopie industrielle, par J. Angilbert,...J AngilbertDelamotte fils1887—
Histoire de l'École centrale des arts et manufactures, d'après des documents authentiques et en partie inédits... par Francis Pothier,...Francis PothierDelamotte fils1887555
Le Divorce et la séparation de corps, commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1884... par Paul Vraye,... et Georges Gode,...Georges GodeDelamotte fils1887—
Le Divorce et la séparation de corps, traité théorique et pratique. Causes et effets, procédure, jurisprudence, formules et législation comparée. Par Paul Vraye,... Georges Gode,... 2e édition, complètement refondue et mise au courant de la législation actuelle...Paul VrayeDelamotte fils1887—
Traité pratique de la taxe de 3 p. 0 / 0 sur le revenu des valeurs mobilières des sociétés, établissements publics et congrégations religieuses... par M. Besson,...Emmanuel BessonDelamotte fils1887448
Étude sur le projet de captation et de dérivation des eaux de l'AvreTh FauvelDelamotte fils188745
Manuel alphabétique de la transcription hypothécaire (droit civil et enregistrement), par J.-B. Jourdàa,...J B JourdàaDelamotte fils1886220
Commentaire expliqué article par article de la loi sur l'organisation municipale, promulguée le 5 avril 1884... par Ch. Gudin Du Pavillon,... et P. Rey,... 2e éditionP Rey, Ch Gudin Du PavillonDelamotte fils1885206
Le Divorce et la séparation de corps, commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1884... par Paul Vraye,... et Georges Gode,...Georges Gode, Paul VrayeDelamotte fils1885829
Manuel complet de l'aspirant au surnumérariat de l'enregistrement, des domaines et du timbre... par M. Th. Küss,... 2e édition, revue et augmentéeThéodore KüssDelamotte fils1885—
Manuel électoral complet au courant des lois nouvelles... suivi de la révision des lois constitutionnelles, par Ch. Gudin Du Pavillon,... et P. Rey,...P Rey, Ch Gudin Du PavillonDelamotte fils1885179
Manuel électoral complet, au courant des lois nouvelles jusques et y compris la loi sur le scrutin de liste, ouvrage comprenant l'analyse des dispositions, des lois, des arrêtés et de la jurisprudence en matière de droit électoral... suivi de la révision des lois constitutionnellesCh. Gudin Du Pavillon, P. ReyDelamotte fils1885—
Manuel complet des surnuméraires de l'enregistrement, des domaines et du timbre... par M. Théodore Küss,...Théodore KüssDelamotte fils1884—
Du Contrat d'assurance sur la vie et des droits de mutation par décès auxquels il donne lieu... par Charles Dumaine,...Charles DumaineDelamotte fils1883216
De l'aléaA GodaDelamotte fils1882190
Manuel complet de l'aspirant au surnumérariat de l'enregistrement, des domaines et du timbre, d'après le nouveau programme arrêté par le ministre des Finances, le 28 mars 1882, par M. Théodore Küss,...Théodore KüssDelamotte fils1882683
Observations au sujet des prix de transport, des tarifs et du rachat des chemins de ferJean-Baptiste KrantzDelamotte fils188274