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327 œuvres

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses à tous colporteurs, crieurs de vieux passements d'or et d'argent et autres personnes, d'acheter aucunes choses que de gens domiciliésFrance. Châtelet de ParisD. Thierry1701
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Ordonnance de Mr le lieutenant général de police sur la défense des doruresFrance. Châtelet de ParisD. Thierry1701—
Ordonnance... portant défenses à tous ouvriers et autres personnes de travailler les dimanches et festes...FranceD. Thierry17014
Déclaration... contre les mandians et vagabonds... Registrée en ParlementFranceD. Thierry1700—
Sentence de M. le Prevost de Paris rendue contre ceux qui logent au mois, à la semaine ou à la nuit, qui leur fait défenses de loger des mendiants fainéans, etc.France. Châtelet de ParisD. Thierry1700—
Sentence de M. le lieutenant général de police de la ville, prevosté et vicomté de Paris, portant défenses à toutes personnes de faire, vendre et débiter des boutons d'étoffe, ni d'en employer sur aucuns habitsFrance. Châtelet de ParisD. Thierry1700—
(Sentence du lieutenant général de police portant règlement pour les orfèvres, les marchands merciers jouailliers.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1700—
Déclaration... concernant les mendians...FranceD. Thierry1699—
(Ordonnance de police concernant la foire de S. Germain des Prés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Ordonnance de police pour l'ouverture de la foire de St Germain des Prés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police contre plusieurs habitants de Coulomniers, Tournan et environs pour contravention aux règlements sur le commerce des blés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police contre plusieurs habitants de Melun et environs pour contravention aux règlements sur le commerce des blés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police contre plusieurs habitants de Provins qui avaient établi des greniers de blé, en violation des règlements.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police contre plusieurs habitants des environs de Montereau, Bray et Provins pour contravention aux règlements sur le commerce des blés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police fixant à un sol par setier le droit de portage qui sera payé aux gagne-deniers de la Halle au blé.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police qui condamne plusieurs habitants de Fontainebleau pour avoir en violation des règlements, établi des magasins de blé dans cette ville.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police qui déclare nulle une sentence du Bureau de la Ville du 20 janvier précédent, par laquelle il s'est attribué sur les marchands de vin une juridiction qui n'appartient qu'au lieutenant de police.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
(Sentence de police, contre plusieurs habitants de Montereau, pour contravention aux règlements sur le commerce des blés.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1699—
Statuts des cent soixante aydes aux commissaires, controlleurs, jurez moulleurs de bois à ParisFranceD. Thierry169916
Statuts et règlemens de la communauté des agens de change, banque et marchandises de Paris ; avec les lettres patentes de S. M. pour l'exécution desdits statuts, et arrest du Parlement qui ordonne l'enregistrement et exécution desdites lettres patentes... [du 20 janvier 1699.]FranceD. Thierry169921
Essais de sermons, pour l'AdventAbbé Du Jarry—1698—
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant règlement contre des volsFrance. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police enjoignant aux propriétaires de faire à leurs maisons les réparations nécessaires, et aux locataires de les en avertir.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défense aux brasseurs d'acheter de l'orge dans un rayon de 8 lieues autour de Paris.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défense aux revendeuses de s'attrouper sur les ponts et les quais.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défense de tirer des fusées et pétards pendant les processions de la Fête-Dieu.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défense à tous autres que ceux qui en seront requis volontairement par les marchands de s'ingérer en la décharge de la marchandise de veaux.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défense à tous crocheteurs et gagne-deniers d'imposer leurs services aux particuliers.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police faisant défenses aux jardiniers qui étalent dans les halles et marchés d'y laisser aucuns pieds ou feuilles d'artichauts, cosses de pois ou fèves, ni de les jeter aux alentours.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—
(Ordonnance de police interdisant la vente des oeufs pendant le carême.)France. Châtelet de ParisD. Thierry1698—