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Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 150.000 francs pour fortifier la ligne des douanes sur la frontière des PyrénéesRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet1837
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Chambre des pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des portsRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet183741
Chambre des pairs. Séance du 27 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. Villemain, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 6.000 fr. à la veuve de M. Antoine-Laurent de JussieuAbel-François Villemainimpr. de Crapelet18373
Communication relative au mariage de S. A. R. Mgr. le duc d'Orléans, faite à la Chambre des Pairs, par M. le comte Molé,...Louis-Mathieu Moléimpr. de Crapelet18372
Cour des pairs de France. Attentat du 27 décembre 1836. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaireFrance. Cour des pairsimpr. de Crapelet183799
De la propriété des fabriques catholiques en FranceFerdinand de Tascherimpr. de Crapelet183723
Dissertation sur l'état de l'industrie et du commerce de Paris au XIIIe siècleGeorges Bernard Deppingimpr. de Crapelet183762
Essai sur l'architecture religieuse du moyen âge, particulièrement en FranceProsper Mériméeimpr. de Crapelet183749
Notice sur l'Hôpital Saint-Merry, lue par M. Jules Bonnet, à la Société des établissements charitablesJules Bonnetimpr. de Crapelet18378
Notice sur l'infirmerie Marie-Thérèse, lue par M. Silvain Caubert à la Société des établissements charitables dans sa séance du 14 mars 1837Silvain Caubertimpr. de Crapelet183730
Notice sur un hospice de la Chine, lue à la Société des établissemens charitables, dans sa séance du 14 février 1837, par M. l'abbé Étienne,...Jean-Baptiste Étienneimpr. de Crapelet18377
Paris sous Philippe-le-BelHercule Géraudimpr. de Crapelet1837638
Projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navaleClaude Charles Marie Du Campe de Rosamelimpr. de Crapelet18374
Projet de loi relatif aux réparations de la cathédrale de ChartresFélix Bartheimpr. de Crapelet18378
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial de 14,658,227 fr. pour les dépenses extraordinaires d'Afrique en 1837, et à l'annulation d'une somme de 2,859,101 fr. sur les crédits ouverts par la loi du 18 juillet 1836Simon Bernardimpr. de Crapelet18377
Projet de loi relatif à un appel de 80 000 hommes sur la classe de 1836Simon Bernardimpr. de Crapelet183713
Projet de loi tendant à conserver aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie les fonctions de police judiciaire dans huit départemens de l'OuestSimon Bernardimpr. de Crapelet18377
Projet de loi tendant à modifier la composition du tribunal de première instance de la SeineFélix Bartheimpr. de Crapelet183710
Projet de loi tendant à ouvrir un crédit additionnel de 900,000 fr. pour l'inscription des pensions militaires en 1837Simon Bernardimpr. de Crapelet18377
Rapport fait à la Chambre par M. le Baron Feutrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au concours des propriétaires dans les travaux à entreprendre sur les fleuves et rivièresAlexis Feutrierimpr. de Crapelet183713
Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi concernant le système métrique des poids et mesuresCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet183721
Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux poids et mesures, sur l'article 4 de ce projetCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18375
Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de sept millions applicable aux canaux entrepris en vertu des loisCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18378
Rapport fait à la Chambre par le Baron Feutrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux sources d'eaux minéralesAlexis Feutrierimpr. de Crapelet18378
Rapport fait à la Chambre, par M. le duc d'Istrie, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'acquisition de l'hôtel Vendôme pour l'installation défitive de l'École des minesNapoléon Bessières duc d Istrieimpr. de Crapelet18374
Rapport à M. le ministre de l'Instruction publique sur les monuments historiques des arrondissements de Nancy et de Toul,... accompagné de cartes,...Ernest-Louis-Hippolyte-Théodore Grille de Beuzelinimpr. de Crapelet1837159
Attentat du 28 juillet 1835France. Cour des pairsimpr. de Crapelet1836203
Chambre des Pairs, séance du 12 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire, pour complément des dépenses secrètes de 1836Honoré Charles Baston Cte de La Riboisièreimpr. de Crapelet18364
Chambre des Pairs, séance du 21 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Herwyn de Nevèle, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire, pour le rétablissement des communications interrompues par les crues des rivièresPierre Antoine Charles Herwyn de Nevèleimpr. de Crapelet18362
Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exerciceLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet183627