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Chambre des Pairs. Séance du 24 juin 1844. Rapport... (Changements de circonscriptions territoriales dans les départements du Cantal et de la Seine-Inférieure), par M. le duc de Crillon,...Marie Gérard Louis Félix Dorothée Rodrigue Des Balbes de Berton duc de Crillonimpr. de Crapelet
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1844
4
Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Pelet de la Lozère, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant concession à la commune de Boersch et à la ville de Paris de plusieurs édifices affectés au culte protestantJoseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet18447
Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par huit départementsFrançois-Marie Taillepied Bondyimpr. de Crapelet184418
Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux projetés, par l'État et la ville de Paris, sur les terrains des Petits-PèresFrançois-Marie Taillepied Bondyimpr. de Crapelet18447
Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. Passy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1845Hippolyte Passyimpr. de Crapelet184418
Chambre des Pairs. Séance du 26 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Passy au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux irrigationsHippolyte Passyimpr. de Crapelet184431
Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour travaux de routes royales, de chemins de fer et de canauxCamille Joseph Périerimpr. de Crapelet184425
Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis d'Andigné de La Blanchaye, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de sept projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par un même nombre de départementsPaul Marie Céleste d Andigné de La Blanchayeimpr. de Crapelet1844—
Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1841Auguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184419
Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Mérilhou, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833 sur le régime législatif des coloniesJoseph Mérilhouimpr. de Crapelet184451
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder au département de la marine, sur l'exercice de 1844, un crédit extraordinaire de 8,087,800 francsCharles Dupinimpr. de Crapelet184426
Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1844. Projet de loi relatif à l'achèvement des abords du Panthéon, au prolongement de la rue Soufflot, à l'élargissement de la rue de VaugirardSylvain Dumonimpr. de Crapelet184410
Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les brevets d'inventionFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet184423
Chambre des Pairs. Séance du 5 avril 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. pour secours aux bureaux de charité et institutions de bienfaisanceFerdinand de Tascherimpr. de Crapelet18443
Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1845. Rapport fait à la Chambre par M. Lebrun, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour approprier au service de la Chambre des Députés divers bâtiments de l'ancien Palais-BourbonPierre Lebrunimpr. de Crapelet18443
Chambre des Pairs. Séance du 8 avril 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les patentesGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1844—
Chambre des Pairs. Séance du 8 mars 1844. Développements d'une proposition faite à la Chambre par MM. le comte Beugnot et le président Boullet, relativement à la surveillance des condamnésAuguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184421
Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de neuf projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet184415
Chambre des Pairs. Éloge de M. le Bon Mounier, par M. le Cte Portalis. (Séance du 28 juin 1844.)Joseph-Marie Portalisimpr. de Crapelet184450
Chambre des Pairs. Éloge funèbre du baron de Gérando, pair de France, prononcé par M. le comte Beugnot dans la séance du 2 février 1844Auguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184432
Chambre des Pairs... Séance du 13 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de loi relatif au chemin de fer de Tours à NantesJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet184449
Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'État et le domaine de la CouronnePaul-Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Crapelet18443
Chambre des pairs. Séance du 23 mai 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon de Vendeuvre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des échanges d'immeubles, conclus 1° entre l'État et la ville de Troyes, 2° entre l'État et le sieur GailliatGuillaume Gabriel Pavée de Vendeuvreimpr. de Crapelet18444
Chambre des pairs. Séance du 25 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Viennet, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au droit de propriété des veuves et des enfants des auteurs dramatiquesJean-Pons-Guillaume Viennetimpr. de Crapelet18446
Conséquences de la discussion et du vote de la Chambre des Députés pendant la session de 1843 sur la refonte des monnaies. Rareté de la monnaie d'or, exubérance de la monnaie d'argent... De la régie administrative... Projet d'exécution, projet de loi, cahier des charges de A.-P. FrichotA P Frichotimpr. de Crapelet184455
Cour de cassation. Chambre des requêtes.... Mémoire pour M. Lehon, ancien notaire... demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Paris... du 17 décembre 1842 qui le déclare en faillite.Nicolas-François Huetimpr. de Crapelet184444
Cour de cassation. Chambre des requêtes.... Note additionnelle pour M. Lehon,...Nicolas-François Huetimpr. de Crapelet18447
De l'influence épidémique sur les maladies des indications thérapeutiques qui en sont les conséquencesM. Béhierimpr. de Crapelet184484
De l'état de la rate dans les fièvres intermittentes et des indications thérapeutiques qui en dériventAlfred Hardyimpr. de Crapelet184444
Discussion du projet de loi sur l'instruction secondaireJean Baptiste Maximilien Villot de Frévilleimpr. de Crapelet184435