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86 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cour d'appel×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Installation de Monsieur Georges Beljean en qualité de procureur généralJacques Delavennat, Georges Beljean, Joseph OddouCour d'appel
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1977
36
Le Droit de l'environnementCharles GayCour d'appel197738
Vérité judiciaire et vérité réelle dans le procès civilPierre LautecazeCour d'appel197731
DiscoursAndré Jean Chanut, Bernard BlanchardCour d'appel197635
Installation de Monsieur le procureur général Henri Verney à la Cour d'appel de Douai, le 5 mai 1975France. Cour d'appel. Douai, NordCour d'appel197647
L'Application des peinesJean VirenqueCour d'appel197618
La Condition féminine, du Bas-Empire aux Fors pyrénéensMaurice Morère, Maurice MorèreCour d'appel197644
La Majorité à 18 [dix-huit] ansPierre SavinaudCour d'appel197528
La Majorité à :18 :+dix-huit+ ansPierre SavinaudCour d'appel197528
La Philosophie politique de Maurice BarrèsJoseph MonestierCour d'appel197545
Les Évadés des anciens bagnesBernard Quris, Bernard QurisCour d'appel197543
Louis-Napoléon Bonaparte à StrasbourgJean Hilbold, Jean HilboldCour d'appel197562
Installation de M. Jean-Marie Jégu,...France. Cour d'appel. Lyon, René LyonneCour d'appel197459
Le Château narbonnaisFrance. Cour d'appel. Toulouse, Jean de Puybusque-ToutensCour d'appel197433
Les Alcooliques en prisonFrance. Cour d'appel. RouenCour d'appel197428
Justice et évolutionMichel RémyCour d'appel197345
L'institution des engagésFrance. Cour d'appel. Amiens, Michel ThuillierCour d'appel197336
La justice, le juge, le justiciableFrance. Cour d'appel. Pau, Jacques BraudCour d'appel197335
Les Trois curés du Poitou députés du clergé aux États généraux de 1789Jean LourdCour d'appel197348
Les vins doux naturelsFrance. Cour d'appel. Reims, Marne, René SagolsCour d'appel197328
Influence de l'amour courtois hispano-arabe sur la lyrique des premiers troubadoursFrance. Cour d'appel. Pau, Maurice MorèreCour d'appel197227
Le territoire de BelfortJean VagneCour d'appel197231
Les dernières années du Parlement de NormandieFrance. Cour d'appel. Rouen, Jean-Claude BrunschvicgCour d'appel197244
Les mines et la région du NordFrance. Cour d'appel. Douai, Nord, Jean Jonquères, Jacques BernardCour d'appel197245
M. de MartignacJacques ClaveauCour d'appel197233
Voyage en AndorreFrance. Cour d'appel. Poitiers, Jean Leschallier de LisleCour d'appel197235
Des sorciers et des jugesJean-Marie MazaudCour d'appel197034
Temps présentJean BalmaryCour d'appel197034
Audience solennelle de rentrée du 25 avril 1968 tenue à l'occasion de la visite de M. Louis Joxe, garde des sceux, ministre de la justiceLouis JoxeCour d'appel196948
Cour d'appel de Bourges. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. Dupin l'AînéHenri GautheronCour d'appel196945