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287 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Notice générale sur les principales lois promulguées au Brésil de 1891 à 1894, aperçu politique, droit, administration, par le Vte de Cavalcanti,...Vte de CavalcantiCotillon189699
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Société de législation comparée, séance de rentrée du 12 décembre 1894, AllocutionLouis-Joseph-Delphin Féraud-GiraudCotillon189519
Une page de l'histoire du droit administratifLéon AucocCotillon189515
Étude sur les pouvoirs des commissions politiques d'enquête en AngleterreHenri FromageotF. Pichon189339
De l'usage et de l'abus en matière de législation comparéeLéon AucocCotillon189219
Loi du Grand-Duché de Bade sur la chasse (29 avril 1886), traduite et annotée par Fernand Daguin,...Fernand DaguinCotillon188830
La Réforme pénitentiaire... par Joâo de Silva Mattos. Compte-renduCharles LucasCotillon188516
La question des propriétés primitivesLéon AucocCotillon188516
Des Aliénés et de leur capacité civile, examen de la loi du 30 juin 1838 et du projet de réforme du 25 novembre 1882, par M. Théophile Huc,...Théophile HucCotillon188365
Étude de droit international privé maritimeCharles Lyon-CaenCotillon188362
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles. 8e édition. Par Louis Tripier,...Louis TripierCotillon1882—
Étude historique et juridique sur le serment "more judaico"Edmond Benoît-LévyCotillon188116
Cour d'appel d'Angers, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880. De l'Origine et des principes des lois d'après Thomas Hobbes, discours prononcé par M. Victor Jeanvrot,...Victor JeanvrotCotillon188042
Leçons de droit criminel, contenant l'explication complète des Codes pénal et d'instruction criminelleÉdouard BoitardCotillon1880840
Rapport à la Chambre des députés, fait au nom de la 19e commission des pétitions, sur diverses pétitions relatives aux jésuites, aux membres des autres congrégations religieuses non autorisées, et aux décrets du 29 mars 1880Victor PlessierCotillon1880—
Précis de droit romainCalixte AccariasCotillon1879—
Études sur le nouveau projet de Code pénal pour le royaume d'Italie, par M. Victor Molinier,...Victor MolinierCotillon1879—
De la Protection accordée aux oeuvres d'art, aux photographies, aux dessins et modèles industriels et aux brevets d'invention dans l'empire d'Allemagne, par André Morillot,...André-Paul MorillotCotillon1878164
Principes de l'enregistrement, en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII, par Gabriel Demante... 3e édition, dans laquelle a été refondue l'explication des lois récentesGabriel DemanteCotillon1878—
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles. 8e édition. Par Louis Tripier,...Louis TripierCotillon1877—
Programme du cours de droit romainErnest DuboisCotillon187764
Questions de droit maritime, par Alfred de Courcy,...Alfred de CourcyCotillon1877—
Étude sur le vote des lois de finances en Angleterre et aux États-Unis, par Georges Louis,...Georges LouisCotillon187729
Barreau de Paris. Discours sur l'éloquence judiciaire à Rome, prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le... 18 décembre 1875Georges DevinCotillon187653
Barreau de Paris. Éloge de O'Connell, prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le... 25 novembre 1876Gabriel Le RouxCotillon187652
De l'Assurance sur la vie, et spécialement de la donation contenue dans l'assurance au profit d'un tiers, par Lucien Blin,...Lucien BlinCotillon1876132
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles. 8e édition. Par Louis Tripier,...Louis TripierCotillon1876—
Leçons de procédure civileÉdouard BoitardCotillon1876—
De l'Institution d'une Chambre Haute, étude de droit constitutionnel et de législation comparée, par Henri PascaudHenri PascaudCotillon187549
De l'Institution d'une chambre haute. Étude de droit constitutionnel et de législation comparée ; par Henri Pascaud. (16 décembre 1874.)Henri PascaudCotillon1875—