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117 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cosse et Marchal×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Essais critiques sur le Code Napoléon, par M. Th. Ymbert,Théodore YmbertCosse et Marchal1860217
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Explication de la loi modificative du Code forestier, sanctionnée le 18 juin 1859 et promulguée le 19 novembre même année
Désiré Dalloz, Édouard Meaume, Armand Dalloz, Édouard Dalloz
Cosse et Marchal
1860
71
La Cour d'assisesCharles NouguierCosse et Marchal1860—
Le Crédit foncier de FranceJean-Baptiste JosseauCosse et Marchal1860156
Les Codes annotés de Sirey... édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,Jean-Baptiste SireyCosse et Marchal1860—
Les Concessionnaires de chemin de fer et la propriété, guide spécial et complet des propriétaires, fermiers, locataires... atteints par le tracé d'un chemin de fer concédé et qui ont l'intention de traiter à l'amiable, relativement à la vente de leur propriété ou à l'abandon de leurs droits, avec la compagnie concessionnaire de ce chemin de fer, par M. Émile d'Ingremard,Émile d IngremardCosse et Marchal1860279
MazasCharles Berriat-Saint-PrixCosse et Marchal186048
Notice biographique sur M. Lacave-Laplagne-Barris, président à la Cour de cassation... [Par Henri Hardouin.]Henri René Joseph HardouinCosse et Marchal1860109
Notice historique sur le traitement des magistratsCharles DesmazeCosse et Marchal186048
Traité général du notariat et de l'enregistrementÉdouard ClercCosse et Marchal1860—
Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice (12 janvier 1791-6 octobre 1858)Nicolas Antoine Pascal Modeste GilletCosse et Marchal1859894
Aphorismes administratifsAmable RegnaultCosse et Marchal1859206
Cour de cassation, audience de rentrée du 3 novembre 1859.... Discours prononcé par M. de Marnas,... Le Comte Portalis, sa vie, ses travauxLouis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de MarnasCosse et Marchal185965
Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e éditionAlfred BertauldMarescq aîné1859653
De l'Ordre, commentaire de la loi du 21 mai 1858, en ce qui concerne la procédure de l'ordre... par Chauveau Adolphe,Adolphe ChauveauCosse et Marchal1859526
Guide des maires et des receveurs municipaux pour l'administration des biens des communes, des hospices, des hôpitaux, des fabriques et des bureaux de bienfaisance... par M. Just Favret,... 2e éditionJust FavretCosse et Marchal1859461
Introduction à l'étude de la procédure civile, par M. Boncenne,... 2e éditionPierre BoncenneCosse et Marchal1859—
Le Parlement de ParisCharles DesmazeMichel Lévy frères1859339
Les Lusiades de Camões, traduction par M. Émile AlbertLuís de CamõesCosse et Marchal1859371
Manuel de la salubrité, de l'éclairage et de la petite voirie ou Répertoire alphabétique, raisonné et pratique des lois, règlementsAlphonse MartelCosse et Marchal1859359
Manuel des tribunaux civils de première instance... par Alfred Tonnellier,Alfred TonnellierCosse et Marchal1859—
Notice sur la vie et les ouvrages de M. Lemoine Devilleneuve,Antoine-Auguste CaretteCosse et Marchal185913
Étude pratique sur l'instruction criminelle préjudiciaire, par Ch. Berriat-Saint-Prix,Charles Berriat-Saint-PrixCosse et Marchal185963
Brevets d'invention, examen du projet de loi présenté au Corps législatif, par Louis Nouguier,Louis NouguierCosse et Marchal185890
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution des travaux des ponts et chaussées, avec des annotations d'après le dernier état de la jurisprudence du Conseil d'État, par M. Chatignier,Louis ChatignierCosse et Marchal1858173
Cour de Cassation. Audience de rentrée du 2 novembre 1858.... Discours prononcé par M. Raynal,... Les "Olim" du Parlement de ParisLouis-Hector Chaudru de RaynalCosse et Marchal185864
De la propriété avec ses démembrements (usufruit, usage, habitation et servitude), suivant le droit naturel, le droit romain et le droit françaisNapoléon Madeleine LesenneCosse et Marchal1858308
Les poètes juristes, ou Remarques des poètes latins sur les lois, le droit civil, le droit criminel, la justice distributive et le barreauClaude-Eugène HenriotCosse et Marchal1858354
Manuel réglementaire et pratique de la navigation intérieure, ou Traité raisonné des lois, ordonnances, arrêtés et coutumes qui régissent la navigation intérieure de la FranceHenri LalouCosse et Marchal1858490
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat... par Édouard Clerc,... suivi du Code des notaires expliqué... par Armand Dalloz,... et d'un Traité abrégé de la responsabilité des notaires, par M. Vergé,... 2e édition totalement refaite et considérablement augmentéeÉdouard ClercCosse et Marchal1858—