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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'Exercice 1878, de crédits supplémentaires pour l'appel d'une fraction de l'armée territoriale en 1878, par M. Langlois, député (15 mars 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils1878
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Justice, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 8.500 fr. destiné à la publication de la statistique des travaux du Conseil d'Etat, par M. Varambon, député (31 Mai 1878)François VarambonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, d'un crédit de 27.577.000 fr. sur le compte de liquidation de l'Exercice 1878, par M. Martin-Feuillée, député (28 mars 1878)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils18786
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 800.000 fr. applicable au service des manufactures de l'Etat, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'Exercice 1878, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour la célébration de fêtes publiques pendant l'Exposition univ., par M. Wilson, député (1er juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur le budget de l'Exercice 1878, de crédits extraordinaires montant à la somme de 2.722.500 fr. affectésDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils18787
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 224.680.000 fr. sur le compte de liquidation de l'Exercice 1878, par M. Martin-Feuillée, député (15 mars 1878)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils187810
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1878, de crédits provisoires montant à 358.891.171 fr., par M. Wilson, député (26 fév. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de 4.000.000 de fr., destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1879), par M. Léon Renault, député (25 mai 1878)Léon-Charles RenaultImpr. de Cerf et fils18786
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au cumul de la solde militaire avec les traitements ou les pensions de retraite, pour les militaires de la réserve ou de l'armée territoriale appelés en temps de paix à des exercices ou des manoeuvres, par M. Langlois, député (2 avril 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au mode d'ouverture des crédits supplémentaires et extraordinaires, par M. Wilson, député (25 janv. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18788
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au séquestre administratif du chemin de fer de Bondy à Aulnay-les-Bondy, par M. Wilson, député (4 juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18782
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (18 Mai 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187818
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (7 juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187814
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'allocation d'une indemnité de 30 fr. par mois, pendant six mois à tous les capitaines, lieutenants, sous-lieutenants et assimilés, dans le rayon de l'octroi de Paris, par M. Langlois, député (7 mai 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à augmenter de 764.400 fr. la part contributive de l'Etat dans la dépense de la police municipale de Paris, par M. Parent, député (5 fév. 1878)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet une réforme postale, par M. Wilson, député (2 avril 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18786
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, concernant la nomenclature des services votés applicables à l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (8 juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18785
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget des dépenses de l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (28 mars 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187815
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 5.000 fr. pour les funérailles du Cl Denfert-Rochereau, par M. Wilson, député (11 juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18782
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Fallières, député (21 déc. 1878)Armand FallièresImpr. de Cerf et fils18782
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des recettes de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (21 déc. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget des dépenses de l'Exercice 1879, (Ministère des Travaux publics) par M. Maurice Rouvier, député (16 nov. 1878)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils187884
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1879 (Ministère de la Justice), par M. Varambon, député (4 Nov. 1878)François VarambonImpr. de Cerf et fils187819
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1879, (Ministère de l'Intérieur) par M. Thomson, député (14 nov. 1878)Gaston ThomsonImpr. de Cerf et fils187874
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1879, (Ministère des Finances) par M. Wilson, député (4 nov. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187852
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget général des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187871
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget général des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (8 nov. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1879 (Ministère de l'Instruction pub. Partie relative au Service des Beaux-Arts), par M. Antonin Proust, député (8 nov. 1878)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils18784
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1879 (Ministère de l'Instruction pub. Partie relative au Service des Cultes), par M. Fallières, député (8 nov. 1878)Armand FallièresImpr. de Cerf et fils187828