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20 œuvres

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Arrêt du Conseil d'Etat pour la décharge accordée par Sa Majesté aux taillables du Bourdelois, Bazadois, Condommois et autres pays adjacents en considération de la guerreFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Marette1650
—
Inventaire général de l'histoire de France, depuis Pharamond jusques à présent... par Jean de Serres... Augmentée en ceste dernière édition de ce qui s'est passé durant ces dernières années jusques à présent [2 novembre 1646]Jean de SerresC. Marette16471451
Oraison funèbre à l'auguste mémoire de Louis le Juste XIII du nom... Prononcée dans l'église du grand couvent des Carmes de Paris le 25 juin 1643, par le R. P. François Suarez,...Francisco Suárez de VillegasC. Marette164332
Paranymphe sur la naissance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, presché... à Paris, en l'église des Filles de l'Assomption, en la rue Saint-Honoré, par M. S. Champelou,...Simon ChampelouC. Marette164346
Arrest de... parlement pour le règlement des mariages, portant deffences à tous les officiaux d'en cognoistre, sinon en certains cas, ny de décretter en ces cas contre quelque personne que ce soit ; avec deffences à tous huissiers et sergens d'executer les amenez sans scandale par eux donnezFrance. Parlement de ParisC. Marette16386
Le Désert du sieur de Lortigue, sur le mépris de la CourAnnibal de LortigueC. Marette1637192
Toutes les Oeuvres charitables de Philbert Guybert, revues, corrigées et augmentées en cette dernière édition par l'auteurPhilbert GuybertJ. Jost1637874
La Sylvie du sieur Mairet. Tragi-comédie-pastorale. Dédiée à Monseigneur de Montmorency. Dernière édition [suivi de] Autres oeuvres poétiques du sieur MairetJean MairetC. Marette1634199
Arrest de... parlement portant réglement de la distinction et séparation antienne des deux sièges de Nemours et de Chasteaulandon, avec... deffenses à tous les officiers dudit Nemours de distraire les subjects et justiciables dudit Chasteaulandon, ny les attirer audit NemoursFrance. Parlement de ParisC. Marette163111
Arrest de... parlement portant réglement entre les procureurs du roy et leurs substituds, et entre les substituds et advocats, pour le rang et prescéanceFrance. Parlement de ParisC. Marette163111
Arrest de parlement portant confirmation des conventions faites par contract de mariage, et satisfaction sur l'amortissement des douaires au proffit des mineurs et héritiersFrance. Parlement de ParisP. Charpentier162915
Arrest de... parlement confirmatif de la sentence de réglement pour les dismes des foinsFrance. Parlement de ParisC. Marette162910
Arrest de... parlement portant confirmation de l'arrest remettant en possession les enfans mineurs en leurs biens meubles et immeubles saisis et vendus par décret pendant leur minoritéFrance. Parlement de ParisC. Marette16294
Arrest de... parlement portant réglement entre les juges présidiaux et les seigneurs de haute, basse et moyenne justice, et réglement sur les renvois déniez aux sujets justiciables desdicts seigneurs ; avec deffenses à l'advenir à tous présidiaux de prononcer par jugement dernierFrance. Parlement de ParisC. Marette16296
Arrest de... parlement portant réglement entre les présidiaux, lieutenans criminels et prévosts des mareschaux...France. Parlement de ParisC. Marette16298
Arrest du conseil d'Estat... par lequel les ecclésiastiques sont deschargez des assignations à eux données en la cour des aydes de Paris pour prendre du sel aux greniers ; avec très-expresses inhibitions... de faire aucunes poursuittes en ladite cour pour raison de ce...France. Conseil d'État (13..-1791)C. Marette16297
La Sylvie du sieur Mairet... - Autres oeuvres poétiques du sieur MairetJean MairetF. Targa1629203
Arrests de... parlement (des 16. mars 1619 et 9. mai 1624.) pour les dixmes, avec deffences aux laboureureurs (sic) de lever leurs gerbes avant que d'en avertir le dixmeur, et à eux enjoinct d'avertir le dixmeur pour aller lever la dixme des aigneaux, des cochons, oysons et autres choses subjectes à dixmeFrance. Parlement de ParisC. Marette16288
Sentence rendue par Monsieur le lieutenant de Poictou, par laquelle la lettre et conférence mise en lumière par Savonnet dict Ville-neufve, ministre de Vaudoré,, ont esté condamnez à estre bruslez par les mains de l'exécuteur de la haute-justiceFrance. Sénéchaussée du PoitouC. Marette16277
Lettres du sieur de BalzacJean-Louis de BalzacT. Du Bray1624609