France. Sénéchaussée du Poitou

Œuvres21

Total pages137médiane 7 p.

Période d'activité1608–1770

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Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1608	Stile et reiglement pour l'instruction des causes du siège ordinaire et présidial de la séneschaussée de Poictou à Poictiers, suyvants les édicts et ordonnances royaux	impr. de A. Mesnier	20
1627	Sentence rendue par Monsieur le lieutenant de Poictou, par laquelle la lettre et conférence mise en lumière par Savonnet dict Ville-neufve, ministre de Vaudoré,, ont esté condamnez à estre bruslez par les mains de l'exécuteur de la haute-justice	C. Marette	7
1631	Règlement des cours ordinaire, présidiale et conservatoire de Poictiers, fait et arresté en la chambre du conseil dudit lieu, le samedy 4 janvier 1631. Leu et publié l'audience tenant, le vendredi dixiesme jour dudit mois de janvier ensuivant	par I. Thoreau et	101
1652	(Ordonnance du lieutenant général de la sénéchaussée,, enjoignant à tous baillis, sénéchaux, procureurs fiscaux des justices seigneuriales de présenter dans le mois leurs licences pour en être dressé une table.)	—	—
1653	Ordonnance (du présidial de Poitiers) sur la remontrance des gens du Roi contre le libelle intitulé "Lettre pastorale de Mgr l'archevêque de Sens"	impr. de J. Thoreau et	—
1653	Sentence du Présidial de Poictiers du 2 jour de dècembre 1653, contre... "Lettre pastorale de monseigneur l'archevêque de Sens"	—	7
1653	Sentence du présidial de Poitiers contre un libelle intitulé "Lettre pastorale de Mgr l'archevêque de Sens"	—	—
1676	(Ordonnance de la Cour ordinaire et présidiale de la Sénéchaussée de Poitou relative à la mise en possession des benéfices séculiers ou réguliers, conformement aux déclarations du Roi du mois d'avril 1664 et 1665.)	—	—
1688	Règlement rendu sur l'avis de Mgr Foucault, intendant de Poitou pour MM. les officiers de la senéchaussée et siège présidial de Poitiers pour raison des fonctions, droits et émolumens de leurs charges	—	—
1689	(Ordonnance de la sénéchaussée concernant les exemptions du ban et arrière-ban.)	—	1
1689	(Ordonnance de la sénéchaussée pour la convocation du ban et arrière-ban.)	—	1
1719	Arrêté de la Cour ordinaire et présidiale de la sénéchaussée de Poitou portant que les ordonnances déclarations du Roi, arrêts et règlements de Nosseigneurs du Parlement seront executés par les greffiers desdites cours, tant dans les fonctions de greffiers que celles de controleurs et garde des petits sceaux, défenses à eux d'y contrevenir à peine de 500 livres d'amende	—	—
1744	Ordonnance de Messieurs les officiers du présidial de Poitiers, lieutenants généraux de police (relative au port d'armes prohibées.)	—	—
1750	Ordonnance du lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial, portant défenses à tous clercs, solliciteurs et postulants de faire aucunes fonctions de procureur	imp. de J. Faulcon l'aîné	—
1751	(Ordonnance du présidial sur la mesure des boisseaux, demi-boisseaux quarts et demi-quarts.)	imp. de J. Faulcon l'aîné	—
1753	Ordonnance de Messieurs les officiers du siège présidial de Poitiers... (relative aux divers genres de commerce.)	J. Faucon l'aîné	—
1762	Ordonnance de Messieurs les officiers du siège présidial de Poitiers... (sur le port d'armes prohibées.)	J. Faulcon l'ainé	—
1767	De par le Roi. Ordonnance de Messieurs les officiers du siège présidial de Poitiers... (interdisant tous pétards, pièces à feu, coups de fusil le jour de la Saint-Jean, dans les rues de Poitiers.)	impr. de J. Faulcon	—
1768	De par le Roi... Sentence de Monsieur le lieutenant général de police (de Poitiers)... contre les nommés Laglaire, Grivet, Dubisseau, Gouin, Petit, Ayrault, les Granger frères et Boutin cabaretier	J. Faulcon l'ainé	—
1768	Ordonnance de Messieurs les officiers du siège présidial de Poitiers... (réglementant la fermeture des limonadiers et débitants de liqueurs.)	J. Faulcon l'ainé	—
1770	De par le Roi. Ordonnance de M. le lieutenant-général-criminel de la sénéchaussée et siège présidial de Poitou à Poitiers, qui fait défenses de porter d'épées, armes à feu et autres défendues par les ordonnances	J. Faulcon l'ainé	—

Édité chez

Éditeur	Œuvres
J. Faulcon l'ainé	4
imp. de J. Faulcon l'aîné	2
C. Marette	1
J. Faucon l'aîné	1
impr. de A. Mesnier	1
impr. de J. Faulcon	1

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