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68 œuvres

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(Ordonnances de l'archevêque d'Aix contre les dames de Berulle, prieure et sous-prieure du monastère royal de St-Barthélemy de ladite ville.)Église catholique. Diocèse. Aix-en-Provence, Bouches-du-RhôneC. Huguier1707
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Dissertation sur un passage du second livre de saint Jérôme contre JovinienJean LironVve L. Vaugon170634
Déclaration... en explication de celle du 11 aoust 1705, qui attribue le franc-salé à plusieurs officiers ... [Enregistrée au Parlement le 22 janvier 1706.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17064
Lettres patentes portant évocation générale au Grand Conseil de toutes les affaires de Mgr. le prince cardinal de Bouillon, grand-aumônier de France, élu abbé... et administrateur perpétuel de tout l'ordre de CluniFranceC. Huguier16844
Confirmation des statuts des teinturiers du petit teintFranceC. Huguier16798
Lettres patentes portant évocation et attribution au Grand Conseil... de tous les procès et différends concernant l'abbaye de Marmoutier-lès-Tours... confirmatives d'autre précédente évocation accordée par Sadite Majesté à ladite abbaye [le 30 janvier 1666] ; avec l'arrest dudit Grand Conseil de vérification et enregistrement desdites lettres, des 10 et 24 septembre 1676FranceC. Huguier16763
Déclaration... portant attribution au Grand Conseil du possessoire des bénéfices étant à la présentation et collation de MM. les cardinaux et autres ayans indult de Notre Saint Père le PapeFranceC. Huguier15783
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]France—1510—