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446 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationales. Discours prononcé par M. Antonin Lefèvre-Pontalis, à la séance du 31 mars 1873. Discussion du projet de loi relatif à l'organisation municipale de LyonAntonin Lefèvre-Pontalisimpr. de A. Wittersheim1873
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Commissions de la réorganisation de l'armée et des marchésEdme-Armand-Gaston d' Audiffret-Pasquierimpr. de A. Wittersheim187382
Discours de M. Buffet à la séance du 7 mars 1873 sur les questions constitutionnellesLouis-Joseph Buffetimpr. de A. Wittersheim18734
Discours de M. Pouyer-Quertier, membre de l'Assemblée nationale, prononcé dans la séance du 15 février 1873. Question des sucresAugustin Thomas Pouyer-Quertierimpr. de A. Wittersheim187370
Discours prononcé par M. Marcel Barthe, membre de l'Assemblée nationale le 28 janvier 1873 sur les associations syndicales agricolesMarcel Bartheimpr. de A. Wittersheim187329
Discours prononcé par M. Marcel Barthe, rapporteur de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Paul Morin, relative aux associations syndicales agricoles. Séance du 28 janvier 1873Marcel Bartheimpr. de A. Wittersheim1873—
Discussion du projet de loi relatif au rétablissement du Conseil supérieur de l'EnseignementAlbert de Broglieimpr. de A. Wittersheim187380
Extrait du "Journal officiel" des 19 et 10 février 1873. Discours prononcé par M. Antonin Lefèvre-Pontalis, dans la séance du 18 février 1873. Proposition sur la majorité requise pour être élu député à l'Assemblés nationaleAntonin Lefèvre-Pontalisimpr. de A. Wittersheim1873—
Extrait du "Journal officiel" du 16 février 1873. Discours de M. Pouyer-Quertier,... prononcé dans la séance du 15 février 1873. Question des sucresAugustin Thomas Pouyer-Quertierimpr. de A. Wittersheim1873—
Extrait du "Journal officiel" du 1er mars 1873. Discours de M. le Gal Du Temple à la séance du 28 février 1873 sur les questions constitutionnellesFélix Du Templeimpr. de A. Wittersheim1873—
Lettre adressée aux instituteurs de l'arrondissement de Mortain, membres de la Société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du département de la Manche, par MM. Arthur Legrand,... Gesbert,... Serrant,...Arthur Legrandimpr. de A. Wittersheim187332
Rapport au ministre de l'Instruction publique sur l'état de la pisciculture en France et dans les pays voisins, par M. Bouchon-Brandely,...Germain Bouchon-Brandelyimpr. de A. Wittersheim187330
Rapport présenté à la commission mixte chargée de préparer un projet de loi sur l'administration de l'armée, par M. Victor Perrier,...Victor Perrierimpr. de A. Wittersheim1873137
À MM. les membres de la Commission du budget de l'exercice 1874.Jean Marie Joseph Théodore Saissetimpr. de A. Wittersheim18738
Assemblée nationale. Discours de M. Ch. de Lacombe,...Charles de Lacombeimpr. de A. Wittersheim1872—
Assemblée nationale. Discours de M. Charles de Lacombe,... Séance du 14 novembre 1872. Projet de loi sur les modifications à apporter dans la formation du jury en matière criminelleCharles de Lacombeimpr. de A. Wittersheim1872—
Assemblée nationale. Discours de M. Deseilligny, à la séance du 11 janvier. Projet de loi relatif à l'impôt sur les matières premièresAlfred Pierrot Deseillignyimpr. de A. Wittersheim187275
Assemblée nationale. Discours prononcé par M. de Meaux à la séance du 17 juillet 1872. Discussion de l'impôt sur les matières premièresCamille Meauximpr. de A. Wittersheim1872—
Assemblée nationale. Discours prononcé par M. de Meaux. Loi sur les associations (1re délibération). Séance du 5 mars 1872Camille Meauximpr. de A. Wittersheim1872—
Assemblée nationale. Observations de M. Antonin Lefèvre-Pontalis dans la séance du 9 décembre 1872, au sujet d'un amendement concernant les bibliothèques populairesAntonin Lefèvre-Pontalisimpr. de A. Wittersheim1872—
Assemblée nationale. Rapport de M. de Meaux à la Commission d'enquête du 18 mars sur les mouvements insurrectionnels en province. Séance du 4 septembre 1871Camille Meauximpr. de A. Wittersheim187219
Assemblée nationale. Séance du 14 décembre 1872. Discours de M. Dufaure, garde des sceaux... Pétitions relatives à la dissolutionJules Dufaureimpr. de A. Wittersheim187218
Assemblée nationale.... Discours de M. Ch. de Lacombe. Séance du 28 juin 1871. Discussion du projet de loi relatif aux conseils généraux. Séance du 14 novembre 1872. Projet de loi sur les modifications à apporter dans la formation du jury en matière criminelleCharles de Lacombeimpr. de A. Wittersheim187260
Assemblée nationale.... Discours de M. Princeteau à la séance du 25 avril 1872. 3e délibération relative à l'interdiction de toutes fonctions publiques salariées aux membres de l'Assemblée nationaleCharles-Joseph Princeteauimpr. de A. Wittersheim187232
Assemblée nationale.... Discours de M. Reverchon à la séance du 31 janvier. Propositions relatives aux traités de commerceHonoré Reverchonimpr. de A. Wittersheim187231
Assemblée nationale.... Discours de M. le Bon Eschassériaux à la séance du 31 janvier 1872. Propositions relatives au traité de commerce avec l'AngleterreEugène Eschassériauximpr. de A. Wittersheim187230
Assemblée nationale.... Discours prononcé par M. Depasse,... à la séance du 6 février (1872). Proposition relative au rôle éventuel des conseils généraux dans les circonstances exceptionnellesÉmile Depasseimpr. de A. Wittersheim187213
Assemblée nationale.... Discours prononcé par M. Lefébure,... à la séance du 28 février [1872]. Discussion sur une proposition relative à la libération du territoireLéon Lefébureimpr. de A. Wittersheim187223
Assemblée nationale.... Discours prononcé par M. de Meaux à la séance du 17 juin 1872. Discussion de l'impôt sur les matières premièresCamille Meauximpr. de A. Wittersheim187220
Assemblée nationale.... Discours prononcé par M. de Meaux. Loi sur les associations. Première délibération. Séance du 5 mars 1872Camille Meauximpr. de A. Wittersheim187228