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446 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Chambre des Députés. Session de 1877. Rapports de M. Jules Le Cesne,... Marine marchande ; modifications à la loi sur l'hypothèque maritime ; modifications de plusieurs articles du livre II du Code de commerceJules Le Cesneimpr. de A. Wittersheim1877235
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Chambre des Députés. Séance du 14 décembre 1877. Département du Finistère.... Discours de M. Louis de Kerjégu. Discussion des conclusions du rapport du 4e bureau sur l'élection de la 3e circonscription de l'arrondissement de BrestLouis Marie Constant Monjaret de Kerjéguimpr. de A. Wittersheim18774
Chambre des députés. Session de 1877. Rapports de M. Jules Le Cesne,... Marine marchande. Modifications à la loi sur l'hypothèque maritime. Modifications de plusieurs articles du livre II du Code de commerceJules Le Cesneimpr. de A. Wittersheim1877—
Discours de M. Jules Ferry,... Interpellation sur la composition et sur la politique du cabinet du 17 maiJules Ferryimpr. de A. Wittersheim187755
Discours de M. le Baron Reille,... dans la séance du 20 février 1877. Projet de loi relatif aux réquisitions militairesRené Reilleimpr. de A. Wittersheim187720
Discours prononcé par Léon Chevreau, séance du 8 décembre 1877. Discussion sur l'élection de M. Boudeville, 1re circonscription de Beauvais (Oise)Léon Chevreauimpr. de A. Wittersheim187720
Discours prononcé par M. Bontoux. Séance du 17 décembre 1877. Discussion sur l'élection de M. Bontoux, dans l'arrondissement de Gap (Hautes-Alpes)Eugène Bontouximpr. de A. Wittersheim187732
Discours prononcé par M. Jules Ferry. (Séance du 14 novembre.) Discussion du projet de résolution tendant à la nomination d'une commission d'enquête parlementaire sur les élections des 14 et 28 octobre 1877Jules Ferryimpr. de A. Wittersheim187789
Discours prononcé par M. le Bon Gorsse. Séance du 29 novembre 1877. Discussion sur l'élection de M. le Bon Gorsse dans l'arrondissement d'Albi...Raymond Gorsseimpr. de A. Wittersheim187732
Discours prononcé par M. Éd. Bocher,... Proposition de loi relative au rétablissement des perceptions de villeÉdouard Bocherimpr. de A. Wittersheim187723
Discours prononcés par M. Léon Say au Sénat et à la Chambre des députés, pendant les sessions de 1876. Question monétaire. Budget de 1877Léon Sayimpr. de A. Wittersheim1877—
Discussion du projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission d'enquête parlementaire sur les élections des 14 et 28 octobre 1877Albert de Broglieimpr. de A. Wittersheim187746
Discussion du rapport sur la dissolution de la Chambre des DéputésAlbert de Broglieimpr. de A. Wittersheim187746
Extrait du "Journal officiel". Chambre des députés. Séance du 14 décembre 1877. Département du Finistère. Discours de M. Louis de Kerjéju. Discussion des conclusions du Rapport du 4e bureau sur l'élection de la 3e circonscription de l'arrondissement de BrestLouis de Kerjéguimpr. de A. Wittersheim1877—
Faculté de droit de Paris. De la Restitution de la dot, en droit romain. Du régime dotal, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 18 avril 1877, par Charles Bosviel,...Ambroise Bosvielimpr. de A. Wittersheim1877172
Les chemins de fer français devant le ParlementCharles-Ange Laisantimpr. de A. Wittersheim187772
Rapport au ministre de la Marine relatif à l'ostréiculture sur le littoral de la Manche et de l'Océan, par M. Bouchon-Brandely,...Germain Bouchon-Brandelyimpr. de A. Wittersheim1877127
Rapport des délégués des Sociétés savantes des départements. Extrait du rapport de M. Blanchard, lu à la Sorbonne, dans la séance du 7 avril 1877Émile Blanchardimpr. de A. Wittersheim18777
Sara Copia Sullam, une héroïne juive au XVIIe siècle, étude historique et biographique par Ernest DavidErnest Davidimpr. de A. Wittersheim187751
Scarpe inférieure canalisée. Résolutions de la 4e commission des pétitions, insérées, dans le feuilleton du 23 juillet 1876, devenues définitives aux termes de l'article 66 du règlement. Pétition n ° 363Antoine Dieudonné Belleimpr. de A. Wittersheim187715
Sénat. Annexe n°2. Séance du 11 janvier 1877. Proposition de loi relative aux dessins et modèles industrielsJules François Jeannotte- Bozérianimpr. de A. Wittersheim187746
Sénat. Discours de M. E. de Parieu, à la séance du 23 décembre 1876. Discussion du budget des recettes de 1877Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de Parieuimpr. de A. Wittersheim1877—
Sénat.... Discours de M. de Parieu, à la séance du 28 décembre 1876. Discussion du budget des recettes de 1877Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de Parieuimpr. de A. Wittersheim187731
Sénat.... Discours prononcé par M. Bourbeau,... Séance du 6 mars 1877. Proposition de loi ayant pour objet de modifier les droits de l'époux survivant sur la succession de son conjoint prédécédéLouis Olivier Bourbeauimpr. de A. Wittersheim187731
Sénat.... Discours prononcé par M. Rouland, séance du 29 novembre 1877. Discussion du projet de résolution sur la proposition de M. Feray [relative à une enquête sur les causes de la crise commerciale]Gustave Roulandimpr. de A. Wittersheim187730
Assemblée nationale. Discours prononcés par M. H. de Grasset, député de l'HéraultHenri de Grassetimpr. de A. Wittersheim187690
Assemblée nationale. Séance du 24 décembre 1875. Discours prononcé par M. le vice-président du conseil, ministre de l'intérieur (Buffet). Programme du gouvernement pour les électionsLouis-Joseph Buffetimpr. de A. Wittersheim1876—
Assemblée nationale. Séance du 29 décembre 1875. Discours prononcé par M. Buffet, ministre de l'Intérieur, vice-président du Conseil. Loi sur la presse et la levée de l'état de siègeLouis-Joseph Buffetimpr. de A. Wittersheim1876—
Assemblée nationale. Séance du 29 décembre 1875. Discours prononcé par M. Buffet,... Loi sur la presse et la levée de l'état de siègeLouis-Joseph Buffetimpr. de A. Wittersheim1876—
Chambre des Députés. Séance du 3 juillet 1876. Discours de M. Darnaudat,... Élection du 21 mai dans l'arrondissement de Melle (Deux-Sèvres)Jacques Henri Darnaudatimpr. de A. Wittersheim1876—