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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Faculté de droit de Paris. De la "Litis contestatio" dans les actions réelles en droit romain. De l'administration des provinces avant 1789 et de la personnalité civile du département en droit français. Thèse pour le doctorat... par Eugène AllardEugène Allardimpr. de A. Rousseau1885
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Faculté de droit de Paris. De la Compensation, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Émile Meynial,Émile Meynialimpr. de A. Rousseau1885168
Faculté de droit de Paris. De la Dot profectice, en droit romain. Du Droit de retour de l'ascendant donateur, dans l'ancien droit français. Thèse pour le doctorat,... par Georges Marquis,Georges Marquisimpr. de A. Rousseau18854
Faculté de droit de Paris. Du Bénéfice de compétence, en droit romain. Procédure et conséquences de l'extradition, en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 juillet 1885... par François Casteil,François Casteilimpr. de A. Rousseau1885270
Faculté de droit de Paris. Du Divorce en droit romain. De la Séparation de corps, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Pierre Ghiacioiu,Pierre Ghiacioiuimpr. de A. Rousseau1885178
Faculté de droit de Paris. Funérailles et sépultures de la Rome païenne. Des Sépultures et de la liberté des funérailles, en droit civil. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le 20 mars 1885, par Raoul Audibert,Raoul Audibertimpr. de A. Rousseau1885—
Faculté de droit de Paris. Législation de la voirie terrestre, en droit romain. Des Recours pour excès de pouvoirs en matière administrative, en droit français. Thèse... par Jules Tacquet,Jules Tacquetimpr. de A. Rousseau1885378
Faculté de droit de Rennes. De l'Emphytéose, en droit romain. De l'Administration et de l'aliénation des biens meubles des incapables, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Anthime Menard,Anthime Menardimpr. de A. Rousseau1885246
Faculté de droit de Toulouse. De l'Autorité de la chose jugée considérée comme mode d'extinction de l'action publique, thèse pour le doctorat, présentée par Hippolyte Laurens,Hippolyte Laurensimpr. de A. Rousseau1885218
Haïti, une page d'histoire, par Léon Laroche,Léon Larocheimpr. de A. Rousseau1885239
Histoire de l'administration provinciale, départementale et communale en FranceÉmile Monnetimpr. de A. Rousseau1885565
Histoire du parlement de ToulouseJean-Baptiste Dubédatimpr. de A. Rousseau1885—
Le Code du propriétaire et du fermier, traité des baux à ferme, précédé d'un historique de la propriété rurale en France, par P.-A.-M. Gouraincourt,P.-A.-Maxime Gouraincourtimpr. de A. Rousseau1885268
Le suicide dans l'Antiquité et dans les Temps modernesGaston Garrissonimpr. de A. Rousseau1885290
Les Récidivistes et la loi du 28 mai 1885, par M. C. Auzies,Célestin Auziesimpr. de A. Rousseau1885—
Les `droits du vendeur de meubles non payéPh Jacquet Pontbichetimpr. de A. Rousseau188516
Recueil des oeuvres diverses de M. P. Suau de L'Escalette,Paul Suau de L'Escaletteimpr. de A. Rousseau1885191
Thèse pour le doctoratHenry Dumoulinimpr. de A. Rousseau1885243
Théorie et pratique des dons manuelsPaul Bressollesimpr. de A. Rousseau1885468
Traité des brevets d'invention... par Henri Allart,Henri Allartimpr. de A. Rousseau1885—
Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale, par Henry Bonfils,Henry Bonfilsimpr. de A. Rousseau18851068
Code annoté du divorce... par MM. Max Botton,... André Lebon,... Avec une préface et un discours de M. Alfred Naquet,André Lebon, Max Bottonimpr. de A. Rousseau1884255
Commentaire de la loi sur l'organisation municipale promulguée le 5 avril 1884... par Fernand de Ramel,Fernand de Ramelimpr. de A. Rousseau1884250
Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé, depuis les premiers temps jusqu'à la publication du Code civil (matières de l'examen de première année), par C. Ginoulhiac,Charles Ginoulhiacimpr. de A. Rousseau1884866
De la Procédure devant les "Quaestiones perpetuae", en droit romain. De la Condition juridique des Alsaciens-Lorrains, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Henri Gilbrin,Henri Gilbrinimpr. de A. Rousseau1884104
De la Présomption légale de paternité, d'après le droit romain, l'ancien droit et le Code civil, par Georges Coste,Georges Costeimpr. de A. Rousseau1884258
De la Vente à crédit des obligations à lots, légalité de ces opérations, par Rodolphe Rousseau,Rodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau188479
Des Actions qui peuvent être intentées contre un partage d'ascendant, par César Graux,César Auguste Grauximpr. de A. Rousseau188416
Des Actions qui peuvent être intentées contre un partage d'ascendantsRaymond Saleillesimpr. de A. Rousseau188419
Des Adjudications sur surenchèreRaynald Petietimpr. de A. Rousseau1884187