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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Faculté de droit de Paris. Étude sur la condition juridique du prodigue et du faible d'esprit, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Léon Massebiaux,Léon Massebiauximpr. de A. Rousseau1893294
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Guide pratique des syndicats professionnels, contenant le commentaire de la loi du 21 mars 1884, la circulaire ministérielle du 25 août 1884 et la loi sur l'arbitrage du 27 décembre 1892, par M. Henri Alpy,... avec la collaboration de M. Georges Boulot,Henri Alpy, Georges Boulotimpr. de A. Rousseau1893136
Histoire de la population françaiseLucien Schöneimpr. de A. Rousseau1893428
Imputation de la détention préventive sur la durée des peines, commentaire des articles 23 et 24 du code pénal... par Georges Vidal,Georges Vidalimpr. de A. Rousseau1893123
L'Enseignement du droit et des sciences politiques dans les Universités d'AllemagneEugène Duthoitimpr. de A. Rousseau1893244
Le Code de la Chambre du conseil, à l'usage des juges rapporteurs, des avoués, des clercs d'avoués et des notaires, par P. Blanc,Adolphe Pierre Marie Blancimpr. de A. Rousseau1893508
Le tribunal révolutionnaire de la Lozère en 1793Edmond Falgairolleimpr. de A. Rousseau1893183
Loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, modifiant dans certaines de ses dispositions la loi sur les sociétés du 24 juillet 1867, texte, historique, analyse, commentaire, jurisprudence, documents parlementaires, par Rodolphe Rousseau,Rodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau1893198
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ?Louis Fraissaingeaimpr. de A. Rousseau189315
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ?Jules Valéryimpr. de A. Rousseau189319
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ?Joseph Hitierimpr. de A. Rousseau189313
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer, et pour quelles causes ?Lucien Michonimpr. de A. Rousseau189315
Traité théorique et pratique de droit pénalVictor Molinierimpr. de A. Rousseau1893—
Travaux publics. Occupation temporaire et extraction de matériaux. Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée, par Fernand de Ramel,... Eugène Loison,Fernand de Ramel, Eugène Loisonimpr. de A. Rousseau1893106
Éléments de droit maritime commercial, par Daniel Danjon,Daniel Danjonimpr. de A. Rousseau1893564
Commentaire historique et pratique sur le titre des successions (art. 718-893), par Achille-François Le Sellyer,Achille-François Le Sellyerimpr. de A. Rousseau1892—
Des Libéralités scolaires. Doctrine, législation et jurisprudence sur l'autorisation, l'acceptation et la révocation des dons et legs faits aux communes, aux établissements publics et religieux en faveur de l'instruction primaire, par L. Villers,Lucien Villersimpr. de A. Rousseau1892308
Droit romainEdmond Aliximpr. de A. Rousseau1892—
Droit romainJoseph Cocheimpr. de A. Rousseau1892154
Droit romainHenri Sambucimpr. de A. Rousseau1892349
Droit romainHenry Babledimpr. de A. Rousseau1892—
Droit romainJoseph Champcommunalimpr. de A. Rousseau1892680
Droit romainAlexandre Vincentimpr. de A. Rousseau1892107
Droit romainJoseph Antierimpr. de A. Rousseau1892—
Droit romainEugène Duthoitimpr. de A. Rousseau1892200
Droit romainPaul Tronche-Macaireimpr. de A. Rousseau1892239
Essai sur la condition politique de la femmeLouis Frankimpr. de A. Rousseau1892598
Faculté de droit de Caen. Droit romainEdmond Hermanceimpr. de A. Rousseau189294
Faculté de droit de Grenoble. Droit romainRené Perretimpr. de A. Rousseau1892220
Faculté de droit de Lyon. Droit romainPaul Etevenonimpr. de A. Rousseau1892191