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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le "Vindex" dans la "legis actio per manus injectionem" et dans l'"in jus vocatio". Thèse pour le doctorat... par Pierre Maria,Pierre Mariaimpr. de A. Rousseau1895251
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Le développement de la jurisprudence en matière de divorce depuis 1884
Joseph Hitier
impr. de A. Rousseau
1895
123
Le homestead, ou L'insaisissabilité de la petite propriété foncièrePaul Bureauimpr. de A. Rousseau1895391
Les Associations syndicales, commentaire du règlement d'administration publique du 9 mars 1894, contenant les règles de procédure à suivre pour la formation des associations syndicales, par Georges Gain,Georges Gainimpr. de A. Rousseau1895144
Les Impôts sur le luxe en France et à l'étranger, par Louis Courtray,Louis Courtrayimpr. de A. Rousseau1895196
Lettres du Soudan, de Paul-Edmond Lecerf,... tué au combat de N'sapa, le 17 mai 1894Paul-Edmond Lecerfimpr. de A. Rousseau189591
Manuel élémentaire de droit administratif conforme aux nouveaux programmesRené Foignetimpr. de A. Rousseau1895411
Manuel élémentaire de droit constitutionnel, à l'usage des étudiants en droit de première annéeRené Foignetimpr. de A. Rousseau1895159
Rechercher les origines de la vénalité des offices ; en distinguer les différentes formes et en suivre le développement dans le droit public et dans le droit privé ; dire quelles en ont été les conséquences politiques et socialesFrédéric Peltierimpr. de A. Rousseau1895—
Rechercher les origines de la vénalité des offices, en distinguer les différentes formes, et en suivre les développements dans le droit public et le droit privé. Dire quelles en ont été les conséquences politiques et socialesJoseph Hitierimpr. de A. Rousseau189512
Textes de droit romain, publiés et annotés par M. Paul-Frédéric Girard,Paul Frédéric Girardimpr. de A. Rousseau1895799
Éléments de droit public et de droit civilRené Foignet, Julien Boitelimpr. de A. Rousseau1895264
Étude critique de la jurisprudence relative à la représentation de valeurs dotales par des paraphernaux, par Pierre Regnault,Pierre Regnaultimpr. de A. Rousseau1895113
Étude critique sur la fiction d'exterritorialité, thèse pour le doctorat... par François Piétri,François Piétriimpr. de A. Rousseau1895404
Étude historique et juridique de la responsabilité des communes en cas d'attroupements, art. 106 à 109 de la loi municipale du 5 avril 1884 ; thèse... par André Spire,André Spireimpr. de A. Rousseau1895263
Cours résumé de droit pénal, par Georges Vidal,Georges Vidalimpr. de A. Rousseau1894327
De Castrensi peculio, droit romainRené Vioujardimpr. de A. Rousseau1894163
De l'Assurance obligatoire contre les accidents du travail en AllemagneFrançois Sauvaire-Jourdanimpr. de A. Rousseau1894207
De l'acquisition légale de l'hérédité, en droit romain et en droit françaisHenri Alexis Moulinimpr. de A. Rousseau1894244
De la Pétition d'hérédité, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, par Maurice Berthon,Maurice Berthonimpr. de A. Rousseau1894286
De la Responsabilité des propriétaires de navires et des armateurs, et des divers tempéraments qui y peuvent être apportés tant aux termes de la loi elle-même qu'à l'aide de conventions (article 216 du Code de commerce), par Louis Thiébaut,Louis Thiébautimpr. de A. Rousseau1894296
De la Subrogation entre les codébiteurs solidaires, les cautions et les tiers détenteurs, origines romaines, Code civil (art. 1251, 3°). Thèse pour le doctorat... par Louis-Paul Lacour,Louis Lacourimpr. de A. Rousseau1894149
De la preuve littérale des obligations, droit romainLucien Gérard Margatimpr. de A. Rousseau1894191
De la protection de l'enfance contre les abus de la puissance paternelle, en droit romain et en droit françaisGaston Druckerimpr. de A. Rousseau1894419
Des "Subscriptiones" et de la signature, droit romainPaul Thubeufimpr. de A. Rousseau1894184
Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, présentée par Émile Larcher,Émile Larcherimpr. de A. Rousseau1894456
Des opérations des argentarii, droit romainErnest Flandinimpr. de A. Rousseau1894207
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative, avec formules de tous les actes, par MM. Rodolphe Rousseau,... LaisneyRodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau1894—
Discours et plaidoyersHenri Barbouximpr. de A. Rousseau1894474
Droit romainLouis Sadoulimpr. de A. Rousseau1894—