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62 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le Statut personnel anglais, ou la Loi du domicile envisagée comme branche du droit anglais, par A. V. Dicey,... Ouvrage traduit et complété d'après les derniers arrêts des cours de justice de Londres et par la comparaison avec le Code Napoléon et les diverses législations du continent, par Émile Stocquart,...Albert Venn DiceyA. Marescq1887
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Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français et dans les législations étrangèresÉmile JamaisA. Marescq1881256
Essai sur la réorganisation judiciaire en FranceAlphonse VivierA. Marescq aîné188151
La Crise agricole, par Émile Chevalier,...Émile ChevallierA. Marescq188136
Le Code civil et la paix sociale, par A. Duverger,...Alexandre DuvergerA. Marescq188131
Leçon d'introduction à un cours de droit international privéDaniel de FollevilleA. Marescq188159
Commentaire et explication pratique de la loi du 27-28 février 1880 relative à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs...Paul CouletA. Marescq188028
De la Personnalité civile des diocèses, fabriques et consistoires, et de leur capacité à recevoir des dons et legs, par léon Béquet,...Léon BéquetA. Marescq188080
Des Sociétés en commandite par actions, par Paul Mornard,...Paul MornardA. Marescq1880335
L'instruction criminelle, inquisitoriale et secrèteJulien Munier-JolainA. Marescq1880175
Le mariageÉmile AcollasA. Marescq1880193
Manuel du surnuméraire de l'enregistrement, des domaines et du timbre, précédé du Manuel du candidat au surnumérariat, par Flour de Saint-Genis,... 12e édition...Victor Flour de Saint-GenisA. Marescq1880665
Études complémentaires de l'Esprit du droit romainRudolf von JheringA. Marescq1880—
Des Réquisitions militaires, examen de la loi du 3 juillet 1877, par J. Couchard,...Jean Pierre Félix CouchardA. Marescq1879222
Leçons sur l'état civil, le mariage et le divorce. (Loi fédérale du 24 décembre 1874. Loi genevoise du 5 avril 1876.) Par Th. Barrilliet,...Th BarrillietA. Marescq1879396
Noms commerciaux et médailles et récompenses industrielles honorifiques, étude sur la proposition de loi déposée par M. Bozérian... le 26 mai 1879Eugène LoisonA. Marescq1879167
Étude sur la propriété littéraire et artistique, par É. Delalande,...Édouard DelalandeA. Marescq1879264
De l'Immunité du transporteur de boissons en fraude (article 13, loi du 21 juin 1893), par Maurice Chipon,...Maurice ChiponA. Marescq187816
Du Pouvoir judiciaire et de son organisation en France, par Louis-Jousserandot,...Louis JousserandotA. Marescq aîné1878187
Répétitions écrites sur le Code civil... par M. Frédéric Mourlon,... 10e édition... mise au courant par M. Ch. Demangeat,...Frédéric MourlonA. Marescq1878—
Traité théorique et pratique de la législation des sociétés de mines et spécialement des sociétés houillères en France et en Belgique, par Émile Delecroix...Émile DelecroixA. Marescq1878408
Questions pratiques de naturalisation, par Daniel de Folleville,...Daniel de FollevilleA. Marescq187742
Étude d'un projet de loi sur la responsabilité en matière de parole et de presse, par Henry Celliez,...Henry CelliezA. Marescq187732
De la Propriété des mines et de ses rapports avec la propriété superficiaire, par É. Chevallier,...Émile ChevallierA. Marescq1876200
De la Succession légitime et testamentaire en droit international privé... par M. Charles Antoine,... avec une préface de M. Ernest Dubois,...Ernest Dubois, Charles AntoineA. Marescq1876—
Manuel pratique des tribunaux de commerce à l'usage des magistrats, des justiciables, des officiers ministériels et des divers auxiliaires de la juridiction commerciale... par M. E. Camberlin,... avec la collaboration de MM. Rodolphe Rousseau,... Paul Camberlin,...Eugène Camberlin, Rodolphe RousseauA. Marescq1876894
Lettre de M. Bouniceau-Gesmon,... à M. Théophile Bazot,... sur les dunes du golfe de Gascogne, au point de vue des lois révolutionnaires...Prosper Georges Marcelin Bouniceau-GesmonA. Marescq187381
Du conseil d'Etat et de sa réorganisationAlphonse-Charles de PistoyeA. Marescq1872—
Essais et controverses de droit pratique, par Bouniceau-Gesmon,...Prosper Georges Marcelin Bouniceau-GesmonA. Marescq1872480
Histoire et critique des règles sur la preuve de la filiation naturelle en droit français et étranger, par Paul Baret,...Paul BaretA. Marescq1872239