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313 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de A. Henry×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Discours de M. le Mis de La Boëssière,... sur la proposition tendante à une addition au règlement de la Chambre. Séance du... 21 avril 1827Marc-Antoine-Marie-Hyacinthe de La Boëssière de LennuicImpr. de A. Henry1827
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Discours de M. le Vte de Martignac,...Jean-Baptiste Sylvère Gaye MartignacImpr. de A. Henry1827—
Discours prononcé par M. le Gal Sébastiani,... sur le projet de loi relatif au budget pour l'exercice de 1828Horace SebastianiImpr. de A. Henry1827—
Discours prononcés par M. le Gal Sébastiani,... sur la loi des comptesHorace SebastianiImpr. de A. Henry1827—
Discours sur le but, les avantages et les plaisirs de la science, par Brougham,...Henry BroughamImpr. de A. Henry1827103
Développements de l'amendement de M. d'Ounous,... sur l'article 2 de la loi sur la police de la presse. Séance du 23 février 1827d' OunousImpr. de A. Henry1827—
Développements de l'amendement proposé par M. le Vte de St-Chamans,... à l'art Ier de la loi sur la police de la presse. Séance du 20 février 1827Vte de Saint-ChamansImpr. de A. Henry1827—
Mémoires historiques et critiques sur F.-J. Talma et sur l'art théâtral, par M. Regnault-Warin. [Lettres de Talma.]Jean-Joseph Regnault-Warin—1827—
Opinion de M. Agier, député des Deux-Sèvres, dans la discussion générale sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice de 1828 (Séance du 9 mai 1827)François-Marie AgierImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. Benjamin Constant,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse. Séance du 13 février 1827Benjamin ConstantImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. Chabaud-Latour,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse, prononcée dans la séance du 17 février 1827Antoine-Georges-François de Chabaud LatourImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. Humann,... sur la loi du jury, prononcée dans la séance du 11 avril 1827Jean-Georges HumannImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. Nicod de Ronchaud,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse. Séance du 13 février 1827Joseph-Alexis Nicod de RonchaudImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. Prosper Ribard,... contre l'amendement proposé par M. de La Bourdonnaye relativement aux ordonnances royales des 14 mai 1823, 16 août 1824 et 13 juillet 1825. [5 mars 1827.]Prosper RibardImpr. de A. Henry18276
Opinion de M. de L'Horme,... sur la proposition de M. le Mis de La Boëssière et sur le rapport de la commission tendant à une addition au règlement. Séance du 21 avril 1827Barthélemy-Fleury de L'HormeImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. de Leyval,... sur l'article 22 du projet de loi sur la police de la presse. Séance du... 9 mars 1827de LeyvalImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. de Leyval,... sur la proposition de M. de La Boëssière. Séance du 23 avril 1827de LeyvalImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. de Leyval,... sur le budget du ministère de l'intérieur, prononcée dans la séance du 19 mai 1827de LeyvalImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. de Turckheim,... contre la loi sur la police de la presseJean Frédéric de TurckheimImpr. de A. Henry182727
Opinion de M. le Cte de Charencey,... sur le budget de 1828. Séance du 8 mai 1827Charles-Guillaume de CharenceyImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Cte de La Fruglaye,... sur la proposition de M. le Mis de La Boëssière. Séance du 24 avril 1827Cte de La FruglayeImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Cte de Rougé,... sur la proposition de M. le Mis de La Boëssière, prononcée dans la séance du 20 avril 1827Cte de RougéImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Cte de Rougé,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse, prononcée dans la séance du 13 février 1827Cte de RougéImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Cte de Salaberry,... pour la loi sur la police de la presseCharles-Marie d'Irumberry de SalaberryImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Cte de Salaberry,... sur la proposition de M. le Mis de La Boëssière. Séance du 21 avril 1827Charles-Marie d'Irumberry de SalaberryImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Mis de Cambon,... sur l'art 14 de la loi sur la police de la presse. Séance du... 2 mars 1827Mis de CambonImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Vte de Galard-Terraube,... sur le projet de loi relatif à la répression de la licence de la presse, prononcée dans la séance du 14 février 1827Louis-Antoine-Marie-Victor de Galard-TerraubeImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le Vte de Lézardière,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse, prononcée le 15 février 1827Charles de LézardièreImpr. de A. Henry1827—
Opinion de M. le baron Des Rotours,... sur les amendemens proposés à l'article 1er du projet de loi relatif à la police de la presse, prononcée dans la séance du 21 février 1827François Mathieu Angot des RotoursImpr. de A. Henry182715
Réponse de M. le baron Des Rotours,... à la proposition de M. Boucher,... tendant à ce qu'un député appelé à des fonctions publiques amovibles soit soumis à une nouvelle élection, développée en comité secret, séance du 10 avril 1827François Mathieu Angot des RotoursImpr. de A. Henry18278