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19 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Delhomme×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Guide élémentaire des recours au Conseil d'État, section du contentieux, par Théodore Devaux,...Théodore DevauxA. Delhomme186296
De la Quotité disponible dans ses rapports avec la renonciation de l'enfant donataire ou légataire, par M. Vielle,...
Frédéric Vielle
A. Delhomme
1855
58
Voyage à la suite des armées alliées en Turquie, en Valachie et en CriméeEugène JouveA. Delhomme1855460
Le Droit commercial français, ou Commentaire du Code de commerce... Ouvrage théorique et pratique... par M. J.-B. Paris,...Jean Baptiste ParisImpr. de Vve Berger-Levrault1854—
Trilogie juridiqueFrédéric VielleA. Delhomme1854102
Établissements industriels. Industries dangereuses, insalubres et incommodes, par Henry Avisse,...Henry AvisseA. Delhomme1851—
De l'esprit des constitutions politiques et de son influence sur la législationFrédéric AncillonA. Delhomme1850347
Le Droit français, présentant, avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour... par J.-B.-J. Pailliet,...Jean Baptiste Joseph PaillietA. Delhomme185028
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne. De quelles améliorations serait-elle susceptible ?... Suivi d'observations sur les frais d'ingénieur prélevés sur les riverains. Par Raymond Bordeaux,...Raymond BordeauxA. Delhomme1849256
Constitutions américaines et françaises, suivies d'un règlement parlementaire, des traités de 1814 et 1815, des causes de la révolution de 1848... de la situation financière... précédées de considérations sur l'état successif des personnes et des propriétés... sur les révolutions et constitutions nationales... par J.-B.-J. Pailliet,...Jean Baptiste Joseph PaillietA. Delhomme1848480
Commentaire des lois de la presse et de tous les autres moyens de publicitéLouis-Adolphe-Léonard de GrattierA. Delhomme184796
Jurisprudence du Tribunal de commerce du Havre, recueil spécial de législation et de jurisprudence française et étrangère en matière de commerce, par V. Toussaint, de Bazillac et Tréfouël,... 4e volume, 1er [-6e] cahier...Victor Amand Toussaint, Gustave TréfouëlA. Delhomme1847152
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes... avec des annotations, par M. P. Minier,...P MinierA. Delhomme1847216
Les lois sur les chemins communauxP MinierA. Delhomme1847340
Guide de l'inventeur, ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, suivi d'un Exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière, par Th. Homberg,...Théodore HombergA. Delhomme1846150
Manuel complémentaire des codes français et de toutes les collections de lois, contenant les dispositions textuelles des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, arrêts de règlement des parlements... antérieurs à 1789 et restés en vigueur, coordonnés avec les codes, lois, règlements, traités postérieurs... par J.-B.-J. Paillet,...FranceA. Delhomme1846814
Manuel complémentaire des codes français et de toutes les collections de lois... par J.-B.-J. Pailliet,...Jean Baptiste Joseph PaillietA. Delhomme1846814
Manuel des justices de paix, ou Traité des différentes fonctions civiles et criminelles des juges, des greffiers et des huissiers qui sont attachés à cette juridiction...Nicolas LevasseurA. Delhomme1846539
Guide de l'inventeur, ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'inventionThéodore HombergA. Delhomme1844136