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694 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Hubert-Delisle et de plusieurs de ses collègues tendant à la nomination d'une commission de dix-huit membres pour examiner les questions concernant l'amélioration et l'achèvement des voies navigables de l'intérieur, par M. Hubert-Delisle,...Louis Henry Hubert-DelisleA. Bourdilliat
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1877
20
Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement des comptes du budget du Sénat pour l'exercice 1876, par M. Jahan,...Louis Henry Auguste JahanA. Bourdilliat187720
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'allouer une subvention de 100,000 francs aux établissements français de l'IndeLéon Le GuayA. Bourdilliat18773
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 363,380 fr. pour le payement des intérêts et de l'amortissement des obligations trentenaires échéant le 20 juillet 1877, par M. Rouland,...Gustave RoulandA. Bourdilliat18772
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantCamille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le NouryA. Bourdilliat18773
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantGaston d' AndlauA. Bourdilliat18772
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le compte de liquidation et l'exercice 1877, d'un crédit de 209,181,808 fr... par M. le colonel Cte d'Andlau,...Gaston d' AndlauA. Bourdilliat18778
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, de suppléments de crédits montant ensemble à 2,200,700 fr. pour le service colonial (Tonkin et Cochinchine) par M. l'amiral Bon de La Roncière Le Noury,...Camille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le NouryA. Bourdilliat18774
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1877, de suppléments de crédits montant à 5.718.169 fr. par M. le vice-amiral Bon de La Roncière Le Noury,...Camille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le NouryA. Bourdilliat18773
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la composition de la Commission chargée de réviser les affectations d'immeubles aux divers services publics et au logement des fonctionnaires des ministères dans les bâtiments du domaine de l'Etat, par M. le Cte de Saint-Vallier,...Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresA. Bourdilliat187715
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession de divers chemins de fer en Algérie... par M. l'amiral bon de La Roncière Le Noury,...Camille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le NouryA. Bourdilliat187768
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieurLéon Le GuayA. Bourdilliat18773
Rapport fait au nom de la commission, chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission chargée de rechercher quelles sont les causes de la détresse à laquelle sont en proie le commerce et l'industrie et les moyens d'y porter remède, par M. Feray,...Ernest FérayA. Bourdilliat18772
Rapport fait au nom de la première commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lille (Nord) à contracter un emprunt de 8,000,000 de francs, par M. Théry,...Antoine ThéryA. Bourdilliat18775
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 1,090,000 fr., par M. Huguet,...Auguste HuguetA. Bourdilliat18776
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le département de la Haute-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, présenté par M. le colonel Meinadier,...Pierre MeinadierA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à emprunter 1.500.000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. le colonel Meinadier,...Pierre MeinadierA. Bourdilliat18775
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, présenté par M. Valentin,...Marie-Edmond ValentinA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Beauvais (Oise) à emprunter une somme de 600,000 fr. et à s'imposer extraordinairement... par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18774
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le service de l'instruction primaire... par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux... par M. Herold,...Ferdinand HéroldA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à s'imposer extraordinairement pour la reconstruction de deux ponts... par M. de La Sicotière,...Léon de La SicotièreA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement pour le service des chemins vicinaux... par M. le général Pélissier,...Philippe-Xavier PélissierA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins à l'octroi de Landrecies (Nord), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi des Echelles (Savoie), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur les alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Mayenne (Mayenne), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772