Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. d'Aillières et un grand nombre de ses collègues, tendant à assurer par deux dispositions additionnelles l'exécution de la loi du 29 mai 1874, sur les haras, par M. d'Aillières,... (29 juin 1883)
auteur :Augustin Caillard d' Aillières
éditeur intellectuel :France. Chambre des députés (1876-1942)
- Première parution
- 1883
- Éditeur
- impr. de A. QuantinParis
- Pages
- 4
- Éditions
- 1
- Langue
- Français
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Édition
| Année | Éditeur | ISBN | Pages | Ville | Occasion | Notice | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1883 | impr. de A. Quantin | — | 4 | Paris | Vinted |