Couverture de Rapport fait par B. M. Decomberousse, (député de l'Isère), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 vendémiaire, relative au mode de distribution des secours à accorder aux départemens qui ont été ravagés par la guerre, & aux citoyens qui ont souffert des incendies, grêle, inondations, etc.

Rapport fait par B. M. Decomberousse, (député de l'Isère), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 vendémiaire, relative au mode de distribution des secours à accorder aux départemens qui ont été ravagés par la guerre, & aux citoyens qui ont souffert des incendies, grêle, inondations, etc.

séance du 19 vendémiaire an 6

auteur :Benoît-Michel Decomberousse

éditeur intellectuel :France. Conseil des Anciens

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Genre :Ouvrages avant 1800

Sujet :Secours aux victimes de catastrophes

Lieu :France

Première parution: 1992
Éditeur: Micro Graphix
[S.l.]
Pages: —
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1992	Micro Graphix	—	—	[S.l.]

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