Rapport fait en comité secret au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. le baron de Mortarieux, relative aux réfugiés civils Espagnols, par M. Clément,... Séance du 20 octobre 1814
auteur :Charles-Louis Clément
éditeur intellectuel :France. Chambre des députés (1814-1848)
- Première parution
- 1814
- Éditeur
- Imprimerie de Hacquart[Paris]
- Pages
- 8
- Éditions
- 1
- Langue
- Français
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Édition
| Année | Éditeur | ISBN | Pages | Ville | Occasion | Notice | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1814 | Imprimerie de Hacquart | — | 8 | [Paris] | Vinted |