Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la retrocession éventuelle à titre gratuit par l'État à la commune de Sézanne (Marne) d'un immeuble exproprié aux frais de cette ville pour les besoins du casernement, par M. Alexandre Lefèvre,... (20 mars 1896)

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