Ordonnance... qui renouvelle les Statuts synodaux du diocèse (du 10 septembre 1743). Deux Ordonnances de feu Mgr le cardinal de Noailles (des 1er avril 1696 et 8 juin 1697.) touchant les prêtres qui ne sont pas du diocèse... et une troisième Ordonnance (du 24 avril 1709.) portant règlement pour les chapelles domestiques — Eglise catholique. Diocèse. Paris