Du discours sur l'office de la Cour de cassation

Résumé éditeur

Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l'office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d'Etat), M. BELDA offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d'une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n'est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l'histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l'argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. BELDA démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l'analyse réaliste (depuis l'intuition de GENY à la théorie de l'interprétation qu'en systématisa le professeur TROPER et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs DE BECHILLON, DEUMIER, JAMIN, MAINGUY & MOLFESSIS). Partant, l'auteur explique et justifie les distances qu'il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C'est ici sa propre grille d'analyse(s) qu'il propose au moyen de l'outil théorique réaliste. L'ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l'Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D'abord, M. BELDA présente ce qui lui semble être l'ambivalence des discours sur l'office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l'imagerie d'Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l'office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie).