Déclaration... par laquelle S. M. exhorte Messeigneurs les archevesques et métropolitains de ce Royaume, de tenir les conciles provinciaux de trois ans en trois ans, pour le moins, afin de pourveoir à la discipline et correction des moeurs et direction de la police ecclésiastique, instruction des séminaires et escholes, selon la forme des saints décrets ; avec l'arrest de vérification au Parlement

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