Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 21 germinal an VII, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la République aux citoyens Neuville et Montansier sur le prix du théâtre des Arts. Séance du 21 floréal an VII — Pierre-Joseph Briot