Arrêts du Conseil d'Etat de nomination du sieur Le Petit de Marcenou à la recette des revenus du prieuré du Val des Ecoliers ou de Ste Catherine de la Culture à Paris, et à la fonction d'économe de ce prieuré. Du huitième novembre 1716 (et du 28 janvier 1717) — France. Conseil d'État (13..-1791)