Arrêt du parlement au profit du Sr Charnoy, curé-vicaire perpétuel de la paroisse de S. Marcel-les-Châlons-sur-Saône, contre dom François Quintard, religieux de Cluny, curé primitif de ladite paroisse, qui adjuge audit curé, réduit à portion congrue, les dîmes novales dans sa paroisse

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