Arrêt du conseil privé en faveur du Sr Charnoy, prêtre, curé-vicaire perpétuel de la paroisse Saint-Marcel-lez-Châlon-sur-Saône, contre Dom François Quintard, religieux de l'ancienne observance de Cluny, prieur titulaire du prieuré dudit S. Marcel, et curé primitif et gros décimateur de ladite paroisse, pour le droit de percevoir les novales

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