Arrêt de la cour du Conseil souverain du Roussillon qui ordonne l'exécution de son arrêt du 12 juin dernier et qu'en conséquence les livres de morale et doctrine des ci-devant se disans jésuites, seront communiqués au procureur général du Roi, pour en rendre compte le lundi 15 novembre prochain — France. Conseil souverain du Roussillon