Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791 — Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale
Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791
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