Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale — 2 œuvres

Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale

Œuvres2

Total pages33médiane 17 p.

Période d'activité1790–1791

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Extrait des registres des délibérations de la paroisse de la Marmelade. [Séance du 5 septembre 1790. - Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Nord, séance du 15 septembre 1790.]	impr. de l'Assemblée provinciale du Nord	4
1791	Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791	—	29

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1790	Réponse à une troisième motion faite à l'Assemblée provinciale de la partie du nord sur les finances, et détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois, par M. Wante, chef du Bureau des Finances, & Trésorier des Invalides, au Port-au-Prince	Étienne Pierre Charles Wante	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Baptiste Auvray	impr. de l'Assemblée provinciale du Nord (1790)	1

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