Traités

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées207

Période1619–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Recueil général des traités de la France 1ère série. - Deuxième volume	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1984	669
Registre des traités internationaux et autres accords dans le domaine de l'environnement	Programme des Nations Unies pour l'environnement	PNUE	1984	212
Recueil des accords conclus par les Communautés européennes 10	Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes	1983	1564
La Pratique marocaine du droit des traités	Hassan Ouazzani Chahdi	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1982	554
Liste des traités et accords de la France	Denys Wibaux, France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007), Marcel F. Surbiguet	Direction des Journaux officiels	1982	889
Recueil des accords conclus par les Communautés européennes 09	Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes	1982	891
Recueil général des traités de la France 1ère série. - 4e vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1982	675
Tratados internacionales de España 03	Antonio Truyol y Serra, Espagne, M. I. Hernández, M. Morán, P. Mariño	Consejo superior de investigaciones científicas	1982	—
Communautés européennes. Actes relatifs à l'adhésion de la République hellénique	Communautés européennes, France, Grèce	Impr. de journaux officiels	1981	88
Le Maroc de la mort de Mohammed V à la guerre des sables	Abderrahim Ouardighi	[A. Ouardighi]	1981	231
Recueil des accords conclus par les Communautés européennes 08	Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes	1981	—
Recueil général des traités de la France 2e série. - 3e vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1981	—
État des accords multilatéraux en matière de désarmement et de contrôle des armements	Centre des Nations Unies pour le désarmement	Nations Unies	1981	135
La Grèce, dixième membre des Communautés européennes	France. Direction de la documentation française, Jean Catsiapis	La documentation française	1980	168
Les Textes normatifs de l'Unesco	Unesco	Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture	1980	—
Liste des traités et accords de la France	France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007), Georges Meunier	Direction des Journaux officiels	1980	809
Recueil des accords conclus par les Communautés européennes 07	Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes	1980	1522
Recueil général des traités de la France 1ère série. - 6e vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1980	769
État des traités et des conventions interaméricains	Organisation des Etats américains	O.E.A.	1980	53
Recueil des accords conclus par les Communautés européennes 06	Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes	1979	1578
Recueil général des traités de la France 1ère série	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1979	—
Recueil général des traités de la France 1ère série. - 5e vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1979	699
La Communauté européenne, les organisations internationales et les accords multilatéraux	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1977	300
Recueil général des traités de la France 2e série	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1977	—
Recueil général des traités de la France 2e série. - 2e vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1977	642
Recueil des conventions consulaires	Claude Beguin Billecocq, France. Direction des conventions administratives et des affaires consulaires	Ministère des affaires étrangères	1976	—
Recueil général des traités de la France 2e série. - 1er vol.	France, Henry Rollet, Roger Pinto	La documentation française	1976	470
Accords passés entre la France et l'Algérie de juillet 1962 au 31 décembre 1963	Algérie, France, France. Direction de la documentation française	IDC	1975	—
L'Erreur dans les traités	André Oraison, Paul de Geouffre de La Pradelle	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1972	283
De l'interprétation authentique des traités internationaux...	Ioan Voicu, Michel Virally	Impr. «13 decembrie 1918»	1967	247
Répertoire des décisions et des documents de la procédure écrite et orale de la Cour permanente de justice internationale et de la Cour internationale de justice serie 1. - vol. 2	Antoine Martin, Cour internationale de justice, Cour permanente de justice internationale, Hans-Peter Furrer, Institut universitaire de hautes études internationales. Genève, Suisse, Krystyna Marek, Paul Guggenheim	Institut universitaire de hautes études internationales (Ambilly-Annemasse, les Presses de Savoie)	1967	1286
La Question tunisienne et la politique ottomane	Abdurrahman çayci	Edebiyat Fakültesi matbaasi	1963	200
Les techniques de révision des conventions internationales	Jean Leca, René-Jean Dupuy	LGDJ	1961	330
Répertoire des décisions et des documents de la procédure écrite et orale de la Cour permanente de justice internationale et de la Cour internationale de justice	Cour internationale de justice, Cour permanente de justice internationale, Institut universitaire de hautes études internationales. Genève, Suisse, Paul Guggenheim	Droz	1961	—
Traités de la France avec les pays de l'Afrique du nord	Edgard Rouard de Card	A. Pedone	1906	422
Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre S. M. la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et S. A. le Bey de Tunis (1292-1875)	Grande-Bretagne, Tunisie	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1886	16
Convention de commerce signée le 7 novembre 1881 entre la France et l'Autriche-Hongrie	Autriche-Hongrie, France	impr. nationale	1881	3
Traité de commerce et de navigation conclu entre la France et le Portugal le 19 décembre 1881, et tarifs annexes	France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007), Portugal	impr. nationale	1881	23
Commission internationale du chemin de fer sous-marin entre la France et l'Angleterre. Procés verbal et Protocole	France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)	impr. nationale	1876	14
Convention télégraphique internationale de Paris et règlement de service international	Conférence télégraphique internationale (1865 ; Paris)	Impr. impériale	1865	71